Délibérations du Conseil Municipal du 17 septembre 2024

DCM2024_81 – Lotissement de la Baumerie à Châteauneuf-sur-Sarthe – Conclusion d’un traité de concession

DCM2024_82 – Lotissement Bellevue II à Marigné – Conclusion d’un traité de concession

DCM2024_83 – Entrée de bourg ouest de Châteauneuf-sur-Sarthe – Etude de faisabilité – Désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre

DCM2024_84 – Champigné Plein Cœur – Acquisition de terrains

DCM2024_85 -Dénomination de voie – Aire de sédentarisation des gens du voyage – Châteauneuf-sur-Sarthe

DCM2024_86 – Dénomination de voie – Cour du Moulin – Châteauneuf-sur-Sarthe

DCM2024_87 – Eclairage public – Travaux de réparation – SIEML – Versement d’un fond de concours

DCM2024_88 – Eclairage public – Dépannages – SIEML – Versement d’un fonds de concours

DCM2024_89 – Opération de réparation de l’éclairage public – Versement d’un fonds de concours au SIEML – Remplacement d’une lanterne située avenue Charles de Gaulle à Châteauneuf-sur-Sarthe

DCM2024_90 – Clôture de Terre de Jeux – Attribution d’une subvention aux associations participantes

DCM2024_91 – Salles communales – Approbation d’un règlement intérieur unique

DCM2024_92 – Salles communales – Fixation des tarifs de location

DCM2024_93 – Multi-accueil de Champigné – Proposition de dénomination

DCM2024_94 – Lecture publique – Conventions avec la CCVHA et les bibliothèques à gestion associative

DCM2024_95 – Mandat spécial aux membres du bureau municipal pour le Congrès des Maires 2024

DCM2024_96 – Modification du tableau des effectifs