Délibérations du Conseil Municipal du 7 mars 2023

DCM2023_12 Convention de programmation opérationnelle avec ALTER- Elaboration d’un schéma directeur d’aménagement à l’échelle de la commune nouvelle

DCM2023_13 Mandat d’étude multisites avec ALTER Cités – Projets d’aménagement de quartiers d’habitations – La Baumerie à Châteauneuf-sur-Sarthe / Le Douai à Soeurdres / Bellevue II à Marigné

DCM2023_14 Mandat d’études avec ALTER Cités – Requalification de l’entrée de bourg ouest de Châteauneuf-sur-Sarthe

DCM2023_15 Mandat d’études avec ALTER Cités – Requalification de la traversée de bourg de Champigné (RD 768) et déploiement de nouveaux secteurs d’habitat

DCM2023_16 Engagement d’une procédure d’état d’abandon de deux parcelles situées sur la commune déléguée de Cherré, 36 bis rue Albert Prieur et 4 rue Chevreau

DCM2023_17 Convention d’habilitation dans le cadre de la conservation de l’aide au logement avec la CAF de Maine-et-Loire

DCM2023_18 Adhésion au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA)

DCM2023_19 Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies avec le SIEML

DCM2023_20 Création des emplois non permanents – Emplois saisonniers