Prochaine séance du Conseil municipal des Hauts-d ‘Anjou

  • Mardi 17 décembre 2024
  • Mardi 25 février 2025
  • Mardi 8 avril 2025
  • Mardi 27 mai 2025
  • Mardi 8 juillet 2025
  • Mardi 23 septembre 2025
  • Mardi 4 novembre 2025
  • Mardi 16 décembre 2025

Ordre du jour, procès-verbaux et comptes rendus de séance 

Procès-verbal (PV) : il a pour objet d’établir et de conserver les faits (discussions et interventions) et les décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, et est approuvé par les conseillers municipaux présents à la séance.

Compte rendu (CR) : il  retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour sans en détailler les débats. Il est plus succinct que le procès-verbal.

Ordre du jour (OJ) : il s’agit de liste de l’ensemble des points qui seront débattus en séance du conseil municipal. Ce document est envoyé cinq jours francs avant la date de ce dernier.

Année 2024

Séance du 2 avril

Liste des délibérations examinées / CR

Délibérations :

Année 2023

Séance du 12 décembre

Séance du 7 novembre

Liste des délibérations examinéesCR / PV

Délibérations :

Séance du 11 juillet

Liste des délibérations examinées / CR / PV

Délibérations : 

Séance du 30 mai

Liste des délibérations examinées / CR / PV

Délibérations :

Séance du 4 avril

Liste des délibérations examinéesCR / PV

Délibérations :

 

Séance du 7 février

Année 2022

Séance du 20 décembre

Liste des délibérations examinées / CR / PV

Délibérations :

Séance du 18 octobre

CR / PV

Délibérations :

Séance du 20 septembre

Séance du 5 juillet

Séance du 14 juin

CR / PV

Séance du 17 mai

PV

Séance du 12 avril

Séance du 15 mars

CR / PV

Séance du 22 février

CR / PV

Séance du 25 janvier

CR / PV

Année 2021

Séance du 8 décembre

OJ / CR

Séance du 19 octobre

OJ / CR / PV

Séance du 21 septembre

OJ / CR / PV

Séance du 6 juillet

OJ / CR / PV

Séance du 18 mai

OJ / CR / PV

Séance du 07 avril

Séance du 16 mars

OJ / CR / PV

Séance du 16 février

OJCRPV

Séance du 26 janvier

OJCR / PV

Année 2020

Séance du 15 décembre

OJ / CR / PV

Séance du 17 novembre

OJ / CR / PV

Séance du 20 octobre

OJ / CRPV

Séance du 22 septembre

OJCRPV

Séance du 07 juillet

OJCR / PV

Séance de 23 juin

OJCRPV

Séance de 09 juin

OJ / CRPV

Séance du 21 janvier

OJ / CRPV

Année 2019

Séance du 12 décembre

OJCRPV

Séance du 14 novembre

OJ / CRPV

Séance du 17 octobre

OJ / CRPV

Séance du 25 septembre

CRPV

Séance du 15 juillet

CR / PV

Séance du 9 juillet

PV

Séance du 20 juin

CR  / PV

Séance du 16 mai

CR / PV

Séance du 10 avril

CRPV

Vous trouverez ci-joint l’ensemble des documents budgétaires concernant la séance du 10 avril : le  budget primitif 2019, le budget primitif 2018 et le compte administratif 2018.

Séance du 14 mars

CR / PV

Séance du 31 janvier

CRPV

Séance du 17 janvier

CRPV

Séance du 7 janvier

CRPV

Année 2018

Séance du 11 décembre

PV

Séance du 29 novembre

PV

Séance du 13 novembre

PV

Séance du 25 octobre

PV

Séance du 20 septembre

PV

Séance du 5 juillet

PV

Séance du 24 mai

PV

Séance du 9 avril

PV

Séance du 29 mars

PV

Séance du 22 février

PV

Séance du 1er février

PV

Année 2017

Séance du 21 décembre

PV

Séance du 30 novembre

CVPV

Séance du 19 octobre

PV

Séance du 14 septembre

CR / PV

Séance du 12 juillet

CR

Séance du 15 juin

CR

Séance du 18 mai

PV

Séance du 7 avril

PV

Séance du 16 mars

CR

Séance du 17 février

CR

Séance du 18 janvier

PV

/* FIN AXEPTIO */