Séances du Conseil municipal

Prochaines séances du Conseil municipal des Hauts-d’Anjou 

 

 

Le jeudi 12 décembre 2019 à 20h00

Salle du Conseil – Mairie déléguée de Champigné

 


 

Ordre du jour, procès-verbaux et comptes rendus de séance 

Procès-verbal (PV) : il a pour objet d’établir et de conserver les faits (discussions et interventions) et les décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, et est approuvé par les conseillers municipaux présents à la séance.

Compte rendu (CR) : il  retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour sans en détailler les débats. Il est plus succinct que le procès-verbal.

Ordre du jour (OJ) : il s’agit de liste de l’ensemble des points qui seront débattus en séance du conseil municipal. Ce document est envoyé cinq jours francs avant la date de ce dernier.

 

Année 2019

 

  • Séance du 12 décembre : OJ / CR / PV
  • Séance du 14 novembre : OJ  / CR / PV 
  • Séance du 17 octobre : OJ / CR / PV
  • Séance du 25 septembre : CR / PV
  • Séance du 15 juillet : CR / PV
  • Séance du 9 juillet : PV 
  • Séance du 20 juin : CR / PV
  • Séance du 16 mai : CR / PV
  • Séance du 10 avril :  CRPV
  • Séance du 14 mars : CRPV
  • Séance du 31 janvier :  CR / PV
  • Séance du 17 janvier : CR / PV
  • Séance du 7 janvier : CR / PV

 

Année 2018

 

  • Séance du 11 décembre : PV
  • Séance du 29 novembre :  PV
  • Séance du 13 novembre :  PV
  • Séance du 25 octobre :  PV
  • Séance du 20 septembre : PV
  • Séance du 5 juillet : PV
  • Séance du 24 mai : PV
  • Séance du 9 avril : PV
  • Séance du 29 mars : PV
  • Séance du 22 février : PV
  • Séance du 1er février : PV

 

Année 2017

 

  • Séance du 21 décembre :  PV
  • Séance du 30 novembre : CR / PV
  • Séance du 19 octobre : PV
  • Séance du 14 septembre :  CR / PV
  • Séance du 12 juillet : CR
  • Séance du 15 juin : CR
  • Séance du 18 mai : PV
  • Séance du 7 avril :  PV
  • Séance du 16 mars : CR
  • Séance du 17 février : CR
  • Séance du 18 janvier : PV