Séances du Conseil municipal

Prochaine séance du Conseil municipal des Hauts-d ‘Anjou 

  • Mardi 2 avril 2024
  • Mardi 28 mai 2024
  • Mardi 2 juillet 2024
  • Mardi 17 septembre 2024
  • Mardi 15 octobre 2024
  • Mardi 12 novembre 2024
  • Mardi 17 décembre 2024

Ordre du jour, procès-verbaux et comptes rendus de séance 

Procès-verbal (PV) : il a pour objet d’établir et de conserver les faits (discussions et interventions) et les décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, et est approuvé par les conseillers municipaux présents à la séance.

Compte rendu (CR) : il  retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour sans en détailler les débats. Il est plus succinct que le procès-verbal.

Ordre du jour (OJ) : il s’agit de liste de l’ensemble des points qui seront débattus en séance du conseil municipal. Ce document est envoyé cinq jours francs avant la date de ce dernier.

Année 2024

Année 2023

Année 2022

Année 2021

  • Séance du 8 décembre : OJ / CR / PV
  • Séance du 19 octobre : OJ   / CR / PV   
  • Séance du 21 septembre : OJ / CR / PV
  • Séance du 6 juillet : OJ / CR  /   PV
  • Séance du 18 mai : OJ / CR / PV
  • Séance du 07 avril : OJ / CR / PV
  • Séance du 16 mars : OJ / CR / PV
  • Séance du 16 février : OJ / CR / PV
  • Séance du 26 janvier : OJ / CR / PV

Année 2020

Année 2019

Année 2018

  • Séance du 11 décembre : PV
  • Séance du 29 novembre :  PV
  • Séance du 13 novembre :  PV
  • Séance du 25 octobre :  PV
  • Séance du 20 septembre : PV
  • Séance du 5 juillet : PV
  • Séance du 24 mai : PV
  • Séance du 9 avril : PV
  • Séance du 29 mars : PV
  • Séance du 22 février : PV
  • Séance du 1er février : PV

Année 2017

  • Séance du 21 décembre :  PV
  • Séance du 30 novembre : CR / PV
  • Séance du 19 octobre : PV
  • Séance du 14 septembre :  CR / PV
  • Séance du 12 juillet : CR
  • Séance du 15 juin : CR
  • Séance du 18 mai : PV
  • Séance du 7 avril :  PV
  • Séance du 16 mars : CR
  • Séance du 17 février : CR
  • Séance du 18 janvier : PV