Les séances du conseil municipal

OJ – Publié le 18/03/2026

Délibérations

DCM2026_020 Election du/de la Maire (publiée le 22/03/2026)

DCM2026_021 Détermination du nombre d’adjoint.e.s au Maire (publiée le 22/03/26)

DCM2026_022 Election des Adjoints au Maire (pibliée le 22/06/26)

Proclamation des résultats élection du Maire et des adjoints (publiée le 22/03/26)

DCM2026_023 Election du/de la Maire délégué.e de la commune déléguée de Brissarthe (publiée le 22/03/2026)

DCM2026_024 Election du/de la Maire délégué.e de la commune déléguée de Champigné (publiée le 22/03/2026)

DCM2026_025 Election du/de la Maire délégué.e de la commune déléguée de Châteauneuf-sur-Sarthe (publiée le 22/03/2026)

DCM2026_026 Election du/de la Maire délégué.e de la commune déléguée de Cherré (publiée le 22/03/2026)

DCM2026_027 Election du/de la Maire délégué.e de la commune déléguée de Contigné (publié le 22/03/26)

DCM2026_028 Election du/de la Maire délégué.e de la commune déléguée de Marigné (publié le 22/03/26)

DCM2026_029 Election du/de la Maire délégué.e de la commune déléguée de Querré (publié le 22/03/26)

DCM2026_030 Election du/de la Maire délégué.e de la commune déléguée de Soeurdres (publié le 22/03/26)

DCM2026_031 Charte de l’élu local (publiée le 22/03/2026)

DCM2026_032 CCAS – Fixation du nombre de représentants au Conseil d’administration (publiée le 22/03/2026)

DCM2026_033 CCAS – Election des administrateurs élus (publiée le 22/03/2026)

DCM2026_034 Délégation du Conseil Municipal au Maire (publiée le 22/03/26)

Liste des délibérations examinées

Délibérations :

DCM2026_01 Convention d’opération de revitalisation de territoire (ORT) – Approbation de l’avenant n°1 (publiée le 20/02/26)

DCM2026_02 Convention-cadre Petites Villes de Demain (PVD) – Approbation de l’avenant n°1 (publiée le 20/02/26)

DCM2026_03 Schéma de Cohérence et d’Orientation Territorial (SCoT) du Pays de l’Anjou Bleu – Avis de la commune des Hauts d’Anjou sur le projet de SCoT arrêté(publiée le 20/02/26)

DCM2026_04 Traversée de bourg de Champigné – Approbation de la convention d’autorisation de travaux et d’entretien (publiée le 20/02/26)

DCM2026_05 Traversée de bourg de Champigné – Promesse unilatérale de vente au profit des Hauts-d’Anjou (publiée le 20/02/26)

DCM2026_06 Aménagement du quartier de la Baumerie à Châteauneuf-sur-Sarthe – Approbation de l’avenant n°1 à la concession d’aménagement avec Alter Public (publiée le 20/02/26)

DCM2026_07 Aménagement du quartier de la Baumerie à Châteauneuf-sur-Sarthe – Cession de parcelles au profit d’Alter Public (publiée le 20/02/26)

DCM2026_08 Travaux de restauration du ruisseau des Loges à Champigné – Approbation des conventions avec les agriculteurs fixant les conditions de réparation des éventuels préjudices causés (publiée le 20/02/26)

DCM2026_09 Eclairage public – Dépannages – Versement d’un fonds de concours au SIEML (publiée le 20/02/26)

DCM2026_10 Opération de réparation du réseau d’éclairage public – Dépose d’une lanterne rue des Rosiers à Châteauneuf – Versement d’un fonds de concours au SIEML (publiée le 20/02/26)

DCM2026_11 Attributions de compensation pour l’exercice 2025 et 2026 (publiée le 20/02/26)

DCM2026_12 DOB – Débat d’orientations budgétaires (publiée le 20/02/26)

DCM2026_13 Garantie d’emprunt – Alter Public – Opération d’aménagement du quartier Bellevue II à Marigné (publiée le 20/02/26)

DCM2026_14 Modification des règlements intérieurs périscolaire et extrascolaire(publiée le 20/02/26)

DCM2026_15 Regroupements pédagogiques de Soeurdres-Contigné et de Cherré-Marigné – Prise en charge des coûts de transport scolaire des élèves (publiée le 20/02/26)

DCM2026_16 Association Familles Rurales – Approbation de la convention pour l’année 2026 et attribution d’une subvention (publiée le 20/02/26)

DCM2026_17 Les Foliklores – Attribution d’une subvention exceptionnelle (publiée le 20/02/26)

DCM2026_18 Fête de la musique – Attribution d’une subvention exceptionnelle (publiée le 20/02/26)

DCM2026_19 Création d’emplois non-permanents (publiée le 20/02/26)

• Liste des délibérations examinées – publiée le 18/12/25

Délibérations :

• DCM2025_103 – CRAC – Compte-rendu annuel à la collectivité – ZAC du Domaine de la Coudre à Champigné – publiée le 18/12/25
• DCM2025_104 – CRAC – Compte rendu annuel à la collectivité – ZAC des Gerberas à Querré – publiée le 18/12/25
• DCM2025_105 – Convention de cession du droit de pêche et classement en seconde catégorie piscicole pour le plan d’eau situé rue du Pyron à Champigné. – publiée le 18/12/25
• DCM2025_106 – SIEML – Versement d’un fond de concours – Remplacement coffrets de raccordement – rue des Fontaines et Grande Rue à Châteauneuf-sur-Sarthe – publiée le 18/12/25
• DCM2025_107 – Avis sur le projet de création d’une chambre funéraire à Châteauneuf-sur-Sarthe – publiée le 18/12/25
• DCM2025_108 – Plan d’action de lutte collective contre le frelon asiatique – Approbation d’un avenant à la convention de partenariat avec FGDON 49 – publiée le 18/12/25
• DCM2025_109 – Avis sur le projet d’installation agrivoltaïque porté par la société LUXEL au lieu-dit La Grande Touche sur la commune déléguée de Soeurdres – publiée le 18/12/25
• DCM2025_110 – PEDT – Projet Educatif de Territoire pour le périscolaire – publiée le 18/12/25
• DCM2025_111 – Accord de principe pour le voyage scolaire pour l’école Le Magnolia de Querré – publiée le 18/12/25
• DCM2025_112 – RASED – Réseau d’Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté – Convention relative à la participation financière des communes aux dépenses de fonctionnement et d’investissement – publiée le 18/12/25
• DCM2025_113 – Avances de subvention à l’association Familles rurales – publiée le 18/12/25
• DCM2025_114 – Avance de participation aux OGEC Saint-François-Xavier et Saint-Joseph – publiée le 18/12/25
• DCM2025_115 – Découverte musicale à l’accueil de loisirs Aérofolize – Partenariat avec le PETR Approbation de la convention – publiée le 18/12/25
• DCM2025_116 – Modification des règles de mise à disposition des salles communales – publiée le 18/12/25
• DCM2025_117 – Approbation du bail commercial pour la location du multiservices de Cherré – publiée le 18/12/25
• DCM2025_118 – Budget Principal – Décision modificative n°2 – publiée le 18/12/25
• DCM2025_119 – Clôture du budget annexe Lotissement Le Bon Port à Cherré – publiée le 18/12/25
• DCM2025_120 – Ouverture des crédits anticipés d’investissements 2025 – publiée le 18/12/25
• DCM2025_121 – Mise en place du télétravail – publiée le 18/12/25
• DCM2025_122 – Modification du tableau des effectifs – publiée le 18/12/25

• Liste des délibérations examinées – Publiée le 05/11/2025

Délibérations :

• DCM2025_89 Schéma cyclable intercommunal – Projet de liaison cyclable Champigné / Châteauneuf – Etudes de maîtrise d’œuvre – Accord de principe sur les modalités de financement et de mise en œuvre – Publié le 07/11/2025
• DCM2025_90 – Accord de principe pour confier à Podeliha l’aménagement du 9 rue Nationale à Châteauneuf-sur-Sarthe – Publié le 07/11/25
• DCM2025_91 – Multiservices de Cherré – Approbation de l’avenant de résiliation du bail commercial – Publié le 07/11/25
• DCM2025_92 – Repas des ainés – Fixation du tarif pour les accompagnants non bénéficiaires – Publié le 07/11/25
• DCM2025_93 – Nocturne des Hauts-d’Anjou du 12 décembre – Liste des lauréats – Publié le 07/11/25
• DCM2025_94 – Budget principal – Réalisation d’un contrat de prêt Transformation écologique pour le financement des travaux de réaménagement et de renaturation du ruisseau du Piron – Publié le 07/11/25
• DCM2025_95 – Budget principal – Réalisation d’un contrat de prêt Renouvellement urbain Petites Villes de Demain (PRUPVD) pour le financement des travaux de requalification de la traversée de bourg de la commune déléguée de Champigné – Publié le 07/11/25
• DCM2025_96 – Admission en non-valeur – Publié le 07/11/25
• DCM2025_97 – Modification des règles d’amortissement des immobilisations – Publié le 07/11/25
• DCM2025_98 -Mise en place de Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) – Publié le 07/11/25
• DCM2025_99 – Protection sociale complémentaire – Mise en place de la participation de l’employeur à la mutuelle à compter du 1er janvier 2026 – Publié le 07/11/25
• DCM2025_100 – Protection sociale complémentaire – Adhésion à l’appel d’offre du groupement des Centres de Gestion des Pays de la Loire pour un contrat collectif complémentaire santé à adhésion facultative – Publié le 07/11/25
• DCM2025_101 – Modification du tableau des effectifs – Publié le 07/11/25
• DCM2025_102 – Mandat spécial aux membres du bureau municipal pour le Congrès des Maires 2025 – Publié le 07/11/25

• OJ – Publié le 17/09/2025
• Liste des délibérations examinées – Publiée 01/10/25

Délibérations :

• DCM2025_82 Restauration du Piron à Champigné – Convention de partenariat avec la Fondation d’entreprise VINCI Autoroutes – Publiée le 01/10/25
• DCM2025_83 – Projet de requalification du bourg de Champigné – Schéma cyclable – Demande de subvention au Département au titre de l’aide aux projets – Publiée le 01/10/2025
• DCM2025_84 – Services périscolaires – Modification des tarifs – Précisions – Publiée le 01/10/2025
• DCM2025_85 – Budget Principal – Décision modificative n’°1 – Publiée le 01/10/2025
• DCM2025_86 – Attribution d’une subvention à la Maison de l’Europe – Publiée le 01/10/2025
• DCM2025_87 – Marché de restauration collective – Nouvelle formule de révision des prix – Avenant – Publiée le 01/10/2025
• DCM2025_88 – Réforme des statuts du Siéml – Publiée le 01/10/2025

• OJ – Publié le 01/07/2025
• Liste des délibérations examinées – Publiée le 15/07/2025

Délibérations :

• DCM2025_67 – Opération de réparation du réseau de l’éclairage public – Remplacement candélabre allée de la Citadelle à Châteauneuf-sur-Sarthe – Versement d’un fonds de concours au SIEML – Publié le 16/07/2025
• DCM2025_68 – Convention Territoriale Globale (CTG 2026-2031) entre la CAF, la CCVHA et la commune – Engagement de renouvellement – Publié le 16/07/2025
• DCM2025_69 – Modification du règlement de fonctionnement des services périscolaires : Accueils périscolaires et restaurants scolaires – Publié le 16/07/2025
• DCM2025_70 – Modification du règlement de fonctionnement de l’accueil de loisirs Aérofolizes – Publié le 16/07/2025
• DCM2025_71 – Mesures exceptionnelles – Non-facturation des services périscolaires – Publié le 16/07/2025
• DCM2025_72 – Modification des tarifs des services périscolaires – Publié le 16/07/2025
• DCM2025_73 -Modifications des tarifs de l’accueil de loisirs Aérofolize – Publié le 16/07/2025
• DCM2025_74 -Foyer de vie Résidence de la Niel à Champigné gérée par IPOLAIS – Avenant n°3 à la convention de gestion – Publié le 16/07/2025
• DCM2025_75 – Garantie d’emprunt sollicitée par Alter Public – Financement de l’opération d’aménagement du Lotissement de la Baumerie à Châteauneuf-sur-Sarthe – Publié le 16/07/2025
• DCM2025_76 – Garantie d’emprunt sollicitée par Podeliha – Financement de l’opération de construction de 4 logements destinés à la sédentarisation de gens du voyage situés route de Juvardeil à Châteauneuf – Publié le 16/07/2025
• DCM2025_77 – Constatation d’extinction de créances – Publié le 15/07/2025
• DCM2025_78 – Composition du conseil communautaire de la CCVHA – Fixation du nombre et de la répartition des sièges dans le cadre d’un accord local – Publié le 16/07/2025
• DCM2025_79 – PETR du Segréen, Pays de l’Anjou Bleu – Rapport d’activités 2024 – Publié le 16/07/2025
• DCM2025_80 – Convention de partenariat pour la participation des agents au Raid du Roi René à Angers – Publié le 16/07/2025
• DCM2025_81 – Modification du tableau des effectifs – Publié le 16/07/2025

• OJ – Publié le 22/05/2025
• Liste des délibérations examinées – Publiée le 05/06/2025

Délibérations :

• DCM2025_51 – Réaménagement des abords du Piron – Groupement de commandes avec le SMBVAR – Validation de l’enveloppe prévisionnelle et autorisation à engagement de travaux – Publié le 05/06/2025
• DCM2025_52 – Réaménagement des abords du Piron – Lancement de l’appel d’offres travaux – Volet paysager – Publié le 05/06/2025
• DCM2025_53 – Traversée de Bourg de Champigné – Plan guide (Action 1) – Validation du scénario – Publié le 05/06/2025
• DCM2025_54 – Traversée de Bourg de Champigné – Signature du mandat de travaux avec ALTER – Publié le 05/06/2025
• DCM2025_55 – Sécurisation de la voirie – Rue Maurice Allard à Châteauneuf-sur-Sarthe – Mise en œuvre du Plan guide Aménagement – Approbation de la convention d’autorisation de travaux et d’entretien – Publié le 05/06/2025
• DCM2025_56 – Instruction des déclarations préalables et des autorisations préalables relative à la police de la publicité extérieure – Convention pour la mise à disposition du service commun du PETR – Publié le 05/06/2025
• DCM2025_57 – Dénomination de voies –Rue Saint-Pierre sur la commune déléguée de Cherré – Passage du chemin de Ronde sur la commune déléguée de Brissarthe – Publié le 05/06/2025
• DCM2025_58 – Cimetières – Révision des tarifs des concessions funéraires
• DCM2025_59 – Maison de la Rivière – Offre de visite commentée pour les groupes – Convention tripartite avec le PETR du Segréen et un guide bénévole
• DCM2025_60 – Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2025-2031 (SDAHGV)
• DCM2025_61 – Accueil des enfants des sapeurs-pompiers volontaires – Convention avec l’Association Familles Rurales et l’OGEC de l’école Saint-Joseph – Publié le 05/06/2025
• DCM2025_62 – Piscine municipale – Partenariat avec le club de natation ASVS – Approbation de la convention de mise à disposition et d’utilisation de la piscine municipale – Publié le 05/06/2025
• DCM2025_63 – Piscine municipale –Modification de la grille tarifaire de la piscine municipale – Publié le 05/06/2025
• DCM2025_64 – Comités consultatifs – Modification des représentants – Publié le 05/06/2025
• DCM2025_65 – Commissions municipales thématiques – Modification des représentants – Publié le 05/06/2025
• DCM2025_66 – Souscription à l’offre Legs&Moi de l’AMF49 – Publié le 05/06/2025

• OJ – Publié le 03/04/2025
• Liste des délibérations examinées – Publiée le 10/04/2025
• PV – Publié le 16/07/2025

Délibérations :

• DCM2025_18  Lotissement La Croix de Champigné – Signature de l’acte de rétrocession – Rectificatif – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_19  Aménagement de la traversée de bourg de Champigné – Demande de subvention – Complément d’informations – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_20  Règlement pour l’affichage temporaire – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_21  Comités de jumelage – Le Freu et Champigné-Warmond – Conventions de partenariat – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_22  Le Béguinage à Contigné – Fixation des tarifs des prestations – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_23  Fixation du coût moyen par élève en école publique pour l’année 2025 – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_24  Convention de participation financière de la commune déléguée de Champteussé-sur-Baconne aux frais de fonctionnement des écoles – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_25  Ecole Marcel Pagnol – Classe ULIS – Convention de participation financière avec les communes de résidence des élèves – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_26  Regroupements pédagogiques de Soeurdres-Contigné et de Cherré-Marigné – Prise en charge coût de transport scolaire des élèves – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_27  Dispositif Savoir Rouler à Vélo – Participation familiale au séjour itinérant – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_28  Services périscolaires – Fixation des tarifs de restauration scolaire et d’accueil périscolaire – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_29  Association Familles Rurales – Convention d’objectifs et de moyens et attribution d’une subvention – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_30  Parking Boisbouvier de Châteauneuf-sur-Sarthe – Zone bleue – Convention avec ANTAI pour la mise en œuvre de la verbalisation électronique – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_31  Plan d’action de lutte collective contre le frelon asiatique – Approbation d’une convention de partenariat avec FGDON 49 – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_32  Offre de concours avec l’association paroissiale Saint-Sébastien – Signature d’une convention – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_33  Multiservices de Cherré – Suspension de loyer- Publié le 02/05/2025
• DCM2025_34  Association de Canoé-Kayak de Tiercé – Convention d’objectifs et de moyens – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_35  Budget Principal – Approbation du Compte Financier Unique – CFU – Publié le 02/05/2025
  • DCM2025_35_A – Maquette budgétaire – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_36  Fixation des règles et limites d’exercer la fongibilité des crédits – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_37  Budget principal – Affectation du résultat – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_38  Fixation des taux de fiscalité directe locale 2025 – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_39  Budget principal – Attribution des subventions aux associations – Publié le 02/05/2025
  • DCM2025_39A – Liste des subventions – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_40  Budget Principal – Attribution d’une subvention au CCAS – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_41  Budget Principal – Attribution d’une subvention au budget annexe Lotissement de Cherré – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_42  Budget Principal – Adoption du Budget Primitif 2025 – Publié le 02/05/2025
  • DCM2025_42_A – Maquette budgétaire – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_43  Budget annexe Lotissement de Marigné – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) – Publié le 02/05/2025
  • DCM2025_43_A – Maquette budgétaire – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_44  Budget annexe Lotissement de Cherré – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) – Publié le 02/05/2025
  • DCM2025_44_A – Maquette budgétaire – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_45  Budget annexe Lotissement de Cherré – Affectation du résultat – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_46  Budget annexe Lotissement de Cherré – Adoption du Budget Primitif 2025 – Publié le 02/05/2025
  • DCM2025_46_A – Maquette budgétaire – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_47  Budget annexe Lotissement Multisites – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_48  Budget annexe Lotissement Multisites – Affectation du résultat – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_49  Budget annexe Lotissement Multisites – Adoption du Budget Primitif 2025 – Publié le 02/05/2025
  • DCM2025_49_A – Maquette budgétaire – Publié le 02/05/2025
• DCM2025_50  Création d’emplois non permanents – Publié le 02/05/2025

• OJ – Publié le 24/02/2025
• Liste des délibérations examinées – Publiée le 05/03/2025 
• PV – Publié le 09/04/2025

Délibérations

• DCM2025_01 – Publié le 05/03/2025
• DCM2025_02 – Publié le 05/03/2025 
• DCM2025_03 – Publié le 05/03/2025 
• DCM2025_04 – Publié le 05/03/2025
• DCM2025_05 – Publié le 05/03/2025
• DCM2025_06 – Publié le 05/03/2025
• DCM2025_07 – Publié le 05/03/2025
• DCM2025_08 – Publié le 05/03/2025
• DCM2025_09 – Publié le 05/03/2025
• DCM2025_10 – Publié le 05/03/2025
• DCM2025_11 – Publié le 05/03/2025
• DCM2025_12 – Publié le 05/03/2025
• DCM2025_13 – Publié le 05/03/2025
• DCM2025_14 – Publié le 05/03/2025 
• DCM2025_15 – Publié le 05/03/2025 
• DCM2025_16 – Publié le 05/03/2025 
• DCM2025_17 – Publié le 05/03/2025

• OJ – Publié le 18/12/2024 
• Liste des délibérations examinées – Publié le 18/12/2024
• PV – Publié le 16/06/2025

Délibérations :

• DCM2024_117 : Protection fonctionnelle des élus : Demande de Messieurs FOUCHER et DAUGER – Publié le 21/12/2024
• DCM2024_118 : Agence postale Contigné – Renouvellement de la convention de partenariat avec La Poste – Publié le 21/12/2024
• DCM2024_119 : OPAH – Opérations programmées d’Amélioration de l’Habitat – Bilan global de la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou de 2019 à 2024 – Publié le 21/12/2024
• DCM2024_120 : Rapport triennal sur l’artificialisation des sols – Publié le 21/12/2024
• DCM2024_121 : Mise à disposition d’équipements informatiques dans les écoles – Convention numérique scolaire avec la CCVHA – Publié le 21/12/2024
• DCM2024_122 : Règlement d’attribution des subventions aux associations – Mise à jour – Publié le 21/12/2024
• DCM2024_123 : Bibliothèque de Contigné – Proposition d’une nouvelle dénomination – Publié le 21/12/2024
• DCM2024_124 : Pacte financier et fiscal 2024-2028 entre la CCVHA et les communes membres – Publié le 21/12/2024
• DCM2024_125 : Budget principal – Décision modificative n°1 – Correction – Publié le 21/12/2024
• DCM2024_126 : Clôture du budget annexe Lotissement Bellevue I à Marigné – Publié le 21/12/2024
• DCM2024_127 : Ouverture des crédits anticipés d’investissements 2025 – Publié le 21/12/2024
• DCM2024_128 : Fixation des durées d’amortissement des biens – Mise à jour – Publié le 21/12/2024
• DCM2024_129 : Avance de participation aux OGEC Saint-François-Xavier et Saint-Joseph – Publié le 21/12/2024
• DCM2024_130 : Avances de subvention à l’association Familles rurales – Publié le 21/12/2024
• DCM2024_131 : Constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement – Publié le 21/12/2024
• DCM2024_132 : Demande de subventions d’investissements auprès d’organismes extérieurs – Publié le 21/12/2024
• DCM2024_133 : Contrat d’assurance groupe Risques statutaires – Adhésion au 1er janvier 2025 – Publié le 21/12/2024
• DCM2024_134 : Modification du tableau des effectifs – Publié le 21/12/2024
• DCM2024_135 : RIFSEEP – Modification des conditions d’attribution – Publié le 21/12/2024
• DCM2024_136 : Autorisation d’absence exceptionnelle – Modification des conditions d’octroi – Publié le 21/12/2024
• DCM2024_137 : Cadeaux dans le cadre d’évènements familiaux – Modification d’attribution – Publié le 21/12/2024

• Liste des délibérations examinées – Publiée le 12/11/2024
• OJ – Publié le 07/11/2024
• PV – Publiée le 24/02/2025

Délibérations

• DCM2024_108 – Projet d’aménagement de la traversée de bourg de Champigné et restauration de l’hydromorphologie du Piron en milieu urbain – Mise en œuvre du programme d’actions par le SMBVAR – Lancement de la concertation et constitution d’un groupement de commandes – Publié le 19/11/2024
• DCM2024_109 – Aménagements paysagers du secteur du Piron à Champigné – Mandat de travaux – Publié le 19/11/2024
• DCM2024_110 – Travaux de réparation sur l’éclairage public – Versement d’un fond de concours au SIEML – publié le 19/11/2024
• DCM2024_111 – Accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne – Approbation de la convention avec l’Education Nationale – Publié le 19/11/2024
• DCM2024_112 – Accueil des enfants des sapeurs-pompiers volontaires – Renouvellement et actualisation de la convention avec le SDIS – Publié le 19/11/2024
• DCM2024_113 – Nocturne des Hauts-d’Anjou – Liste des associations culturelles récompensées – Publié le 19/11/2024
• DCM2024_114 – Budget principal – Décision modificative n°1 – Publié le 19/11/2024
• DCM2024_115 – Programme de construction de 4 logements – Domaine de la Coudre à Champigné – Garantie d’emprunt à Podeliha – Publié le 19/11/2024
• DCM2024_116 – Budget principal – Admission en non-valeur – Publié le 19/11/2024

Liste des délibérations examinées – Publié le 03/07/2024

Délibérations :

• DCM2024_68 Vente à l’amiable de parcelles communales sur la commune déléguée de Champigné, zone d’activité La Fontaine – Publié le 11/07/2024
• DCM2024_69 Vente à l’amiable d’une parcelle communale située sur la commune déléguée de Marigné, lieudit Le Bourg – Publié le 11/07/2024
• DCM2024_70 Dénomination des équipements sportifs – Publié le 11/07/2024
• DCM2024_71 Mise en place du règlement intérieur de la collectivité – Publié le 11/07/2024
• DCM2024_72 Modification du règlement d’attribution des titres restaurants – Publié le 11/07/2024
• DCM2024_73 Convention de partenariat pour la participation des agents au Raid du Roi René à Angers – Publié le 11/07/2024
• DCM2024_74 Modification du tableau des effectifs – Publié le 11/07/2024
• DCM2024_75 Remplacement de représentants dans les commissions thématiques – Publié le 11/07/2024
• DCM2024_76 Remplacement des représentants aux Comités consultatifs – Publié le 11/07/2024
• DCM2024_77 Remplacement des représentants dans les écoles et au collège public – Publié le 11/07/2024
• DCM2024_78 Proposition d’un nouveau représentant à la commission Culture de la CCVHA – Publié le 11/07/2024
• DCM2024_79 Avenant à la convention de maîtrise d’ouvrage temporaire pour les travaux de la Mairie et de France Services – Publié le 11/07/2024
• DCM2024_80 Rapport d’activités 2023 du PETR du Segréen, Pays de l’Anjou Bleu – Publié le 11/07/2024

Liste des délibérations examinées – Publié le 29/05/2024 

Délibérations :

• DCM2024_57 Installation d’un nouveau conseiller municipal – Publié le 08/06/2024
• DCM2024_58 Autorisation de signature de la convention cadre Petites Villes de Demain avec l’Etat, la Région des Pays de la Loire, le Département et la CCVHA – Publié le 08/06/2024
• DCM2024_59 Lotissement Le Bon Port I à Cherré – Finalisation des travaux VRD (Voiries et Réseaux Divers) – Publié le 08/06/2024
• DCM2024_60 Vente du terrain situé 2 rue de la Cure à Contigné – Désaffection suivi du déclassement du domaine public de la parcelle – Publié le 08/06/2024
• DCM2024_61 Vente du terrain situé 2 rue de la Cure à Contigné – Fixation des conditions de vente – Publié le 08/06/2024
• DCM2024_62 SIEML – Eclairage public – Dépannages – Versement d’un fonds de concours – Publié le 08/06/2024
• DCM2024_63 SIEML – Eclairage public – Opérations de réparation – Versement d’un fonds de concours – Publié le 08/06/2024
• DCM2024_64 Mise en place d’abri-bacs et collecte de bacs dédiés à la collecte des bioressources en apport volontaire avec 3RD’Anjou – Publié le 08/06/2024
• DCM2024_65 Modification des tarifs des services périscolaires – Publié le 08/06/2024
• DCM2024_66 Marché de fourniture et de livraison des repas en liaison froide pour la restauration – Approbation de l’avenant n°1 – Publié le 08/06/2024
• DCM2024_67 Dénomination de la salle de l’UNC des Hauts-d’Anjou André CHOISNET – Publié le 08/06/2024

Liste des délibérations examinées – Publié le 03/04/2024 / CR – Publié le 03/04/2024

Délibérations :

• DCM2024_25 Approbation de principe de la convention cadre Petites Villes de Demain (PVD) avec l’Etat, la Région des Pays de la Loire, le Département de Maine-et-Loire et la CCVHA – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_26 Approbation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_27 Budget Principal – Approbation du compte de gestion – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_28 Budget principal – Approbation du compte administratif 2023 – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_29 Budget principal – Affectation du résultat – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_30 Budget Principal – Opérations programmées – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_31 Fixation des taux de fiscalité directe locale – Publié le 11/04/2024
• DCM2024_32 Budget Principal – Attribution de subvention aux associations tableau – Publié le 11/04/2024
• DCM2024_33 Budget Principal – Attribution d’une subvention au CCAS et signature d’une convention d’objectifs et de moyens – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_34 Budget principal – Attribution d’une subvention au budget annexe Lotissement de Marigné – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_35 Budget principal – Attribution d’une subvention au budget annexe Lotissement de Cherré – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_36 Budget Lotissement de Cherré – Remboursement de l’avance au budget principal – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_37 Budget Lotissement de Marigné – Remboursement de l’avance au budget principal – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_38 Budget Multisites – Versement d’une avance – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_39 Budget Principal – Adoption du Budget Primitif – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_40 Budget annexe Lotissement de Marigné – Approbation du compte de gestion – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_41 Budget annexe Lotissement de Marigné – Approbation du Compte administratif 2023 – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_42 Budget annexe Lotissement de Marigné – Affectation des résultats – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_43 Budget annexe Lotissement de Marigné – Adoption du Budget Primitif – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_44 Budget annexe Lotissement de Cherré – Approbation du compte de gestion – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_45 Budget annexe Lotissement de Cherré – Approbation du compte administratif 2023 – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_46 Budget annexe Lotissement de Cherré – Affectation du résultat – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_47 Budget annexe Lotissement de Cherré – Adoption du Budget primitif – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_48 Budget annexe Lotissement Multisites – Approbation du compte de gestion – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_49 Budget annexe Lotissement Multisites – Approbation du compte administratif 2023 – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_50 Budget annexe Lotissement Multisites – Affectation du résultat – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_51 Budget annexe Lotissement Multisites – Adoption du Budget primitif – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_52  Astreintes d’exploitation – Modification du règlement intérieur des services techniques et création d’une astreinte pour la piscine municipale – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_53 Avantage en nature – Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un logement – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_54 Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat – Création et modalités d’attribution – Publié le 10/04/2024
• DCM2024_55 Protection sociale complémentaire – Mandat donné au Centre de gestion de Maine-et-Loire pour mener la consultation – Publié le 04/04/2024
• DCM2024_56  Modification du tableau des effectifs – Publié le 10/04/2024
• Compte administratif 2023 : Budget principal – Publié le 11/04/2024 /  Lotissement de Marigné – Publié le 17/04/2024  / Lotissement de Cherré – Publié le 11/04/2024 / Lotissement Multisites – Publié le 11/04/2024
• Budget primitif 2024 : Budget principal – Publié le 11/04/2024 / Lotissement de Marigné – Publié le 11/04/2024 / Lotissement de Cherré – Publié le 11/04/2024 /  Lotissement Multisites – Publié le 11/04/2024

Liste des délibérations examinées – Publié le 21/02/2024 / CR – Publié le 21/02/2024 /PV – Publié le 21/02/2024  

Délibérations :

• DCM2024_14 Prise de participation au capital de la SPL ALTER Public par acquisition d’actions au Département de Maine-et-Loire – Publié le 29/02/2024
• DCM2024_15 Révision du prix de cession des portions de chemins ruraux – Publié le 29/02/2024
• DCM2024_16 Débat d’orientations budgétaires – Publié le 29/02/2024
• DCM2024_17 Fixation du coût moyen par élève en école publique pour l’année 2024 – Publié le 29/02/2024
• DCM2024_18 Avenant à la convention avec la SAUR pour le contrôle et la mesure des débits-pression des poteaux incendie – Publié le 29/02/2024
• DCM2024_19 Convention de participation financière de la commune déléguée de Champteussé-sur-Baconne aux frais de fonctionnement de l’école Le Magnolia à Querré – Publié le 29/02/2024
• DCM2024_20 Convention avec la Région académique de Pays de la Loire pour le soutien financier du projet pédagogique d’éducation musicale de l’école Les Roseaux de Marigné – Publié le 29/02/2024
• DCM2024_21 Avenant à la convention avec l’association Tiercé Canoé-Kayak pour modifier le lieu de stockage – Publié le 29/02/2024
• DCM2024_22 Convention avec la commune de Tiercé pour le prêt de tribunes pour l’AGC Basket – Publié le 29/02/2024
• DCM2024_23 Attribution de compensation pour l’exercice 2023 – Publié le 29/02/2024
• DCM2024_24 Création de postes non-permanents – Publié le 29/02/2024

Liste des délibérations examinées – Publié le 31/01/2024 / CR – Publié le 31/01/2024/PV – Publié le 31/01/2024 

Délibérations :

• DCM2024_01 Election du maire délégué de Contigné – Publié le 01/02/2024
• DCM2024_02 Mise à jour du tableau des indemnités des élus – Publié le 01/02/2024
• DCM2024_03 Versement d’un fonds de concours au SIEML pour une opération de réparation du réseau d’éclairage public – Remplacement d’une borne située rue du Clos à Champigné – Publié le 07/02/2024
• DCM2024_04 Bilan de la concertation publique sur les ZAEnR (Zone d’Accélération pour le développement de la production d’énergies renouvelables) – Publié le 07/02/2024
• DCM2024_05 Modification du bail pour la location du multiservices de Cherré et du logement attenant et approbation de la Charte tripartite avec 1000 cafés et la gérante – Publié le 07/02/2024
• DCM2024_06 Convention de partenariat relative au fichier de la demande locative sociale avec le Centre Régional d’études pour l’habitat de l’ouest (CREHA Ouest) – Publié le 07/02/2024
• DCM2024_07 Convention de financement avec la Région académique de Pays de la Loire pour le soutien financier du projet pédagogique de l’école Les Roseaux de Marigné – Publié le 07/02/2024
• DCM2024_08 Avance de participation aux OGEC Saint-François-Xavier et Saint-Joseph – Publié le 07/02/2024
• DCM2024_09 Avance de subvention à l’association Familles rurales – Publié le 07/02/2024
• DCM2024_10 Accord de principe pour une dépense exceptionnelle au projet de classe découverte de l’école Les Roseaux de Marigné – Publié le 07/02/2024
• DCM2024_11 Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2024 – Réactualisation – Publié le 07/02/2024
• DCM2024_12 Tableau des effectifs – Publié le 06/02/2024

Liste des délibérations examinées – Publié le 13/12/2023 / CR – Publié le 13/12/2023/PV – Publié le 13/12/2023 

Délibérations :

• DCM2023_118 – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC)de la ZAC de La Coudre, commune déléguée de Champigné – Publié le 21/12/2023
• DCM2023_119 – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de la ZAC des Gerberas, commune déléguée de Querré – Publié le 21/12/2023
• DCM2023_120 – Versement d’un fonds de concours au SIEML pour des opérations de réparation du réseau d’éclairage public – Publié le 21/12/2023
• DCM2023_121 – Conclusion du bail du multiservices situé sur la commune déléguée de Cherré pour la location du commerce et du logement attenant – Publié le 21/12/2023
• DCM2023_122 – Règlement d’attribution des subventions municipales des Hauts-d’Anjou aux associations – Publié le 21/12/2023
• DCM2023_123 – Fixation des tarifs de la piscine municipale pour l’année 2024 – Publié le 21/12/2023
• DCM2023_124 – Fixation d’un montant d’indemnité de conseiller délégué – Publié le 21/12/2023
• DCM2023_125 – Constatation d’extinction de créances – Publié le 21/12/2023
• DCM2023_126 – Reprise provision créances douteuses sur le budget principal – Publié le 21/12/2023
• DCM2023_127 – Budget principal – Décision Modificative n°3 – Publié le 21/12/2023
• DCM2023_128 – Ouverture des crédits anticipés d’investissements 2024 – Publié le 21/12/2023
• DCM2023_129 – Budget annexe Lotissement de Marigné – Décision modificative n°1 – Publié le 21/12/2023
• DCM2023_130 – Nocturne 2023 – Convention de partenariat avec les sportifs – Prise en charge des frais de déplacement – Publié le 21/12/2023
• DCM2023_131 – Tableau des effectifs – Publié le 21/12/2023
• DCM2023_132 – Convention de mise à disposition de personnel avec le CCAS – Publié le 21/12/2023

Liste des délibérations examinées – Publié le 08/11/2023 /  CR – Publié le 08/11/2023 / PV – Publié le 08/11/2023

Délibérations :

• DCM2023_92 Détermination du nombre d’adjoints – Publié le 09/11/2023
• DCM2023_93 Election d’un nouvel adjoint au maire – Publié le 09/11/2023
• DCM2023_94 Modification des indemnités des élus – Publié le 14/11/2023
• DCM2023_95 Modification d’un représentant aux commissions de la CCVHA – Publié le 14/11/2023
• DCM2023_96 Mandat spécial aux membres du Bureau pour le Congrès des Maires 2023 – Publié le 14/11/2023
• DCM2023_97 Cession du délaissé de voirie aux propriétaires riverains, chemin de la Maison Neuve, commune déléguée de Champigné – Publié le 14/11/2023
• DCM2023_98 Aménagement du quartier « Champigné Plein Cœur » – Acquisition des terrains – Publié le 14/11/2023
• DCM2023_99 Traversée de bourg de Champigné (RD 768) et déploiement de nouveaux secteurs d’habitat – Désignation de l’équipe de maîtrise d’oeuvre – Publié le 14/11/2023
• DCM2023_100 Avis de la commune sur le projet de Plan Local de l’Habitat intercommunal – Publié le 14/11/2023
• DCM2023_101 Conclusion d’un bail pour la location du multiservices de Cherré et du logement attenant – Publié le 08/11/2023
• DCM2023_102 Zones d’Accélération pour le développement de la production d’énergies renouvelables (ZAEnR) – Définition des zones et concertation – Publié le 14/11/2023
• DCM2023_103 Eclairage public – Dépannage – Versement d’un fonds de concours au SIEML – Publié le 14/11/2023
• DCM2023_104 Eclairage public – Rénovation – Pont de Châteauneuf-sur-Sarthe – Publié le 14/11/2023
• DCM2023_105 – Publié le 14/11/2023
• DCM2023_105 Eclairage public – Le Bon Port Cherré – Publié le 14/11/2023
• DCM2023_106 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif de Châteauneuf-sur-Sarthe – Exercice 2022 – Publié le 14/11/2023
• DCM2023_107 Autorisation de signature du marché de fourniture et de livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et Le Béguinage – Publié le 14/11/2023
• DCM2023_108 Elaboration et mise en œuvre d’une « Charte Familles » – Partenariat avec la MSA et la CAF – Publié le 15/11/2023
• DCM2023_109 Prise en charge du coût de transport scolaire des élèves fréquentant les ex-RPI des communes déléguées de Contigné-Soeurdres et de Cherré-Marigné – Publié le 14/11/2023
• DCM2023_110 Décision Modificative n°2 – Publié le 14011/2023
• DCM2023_111 Admissions en non-valeurs et créances éteintes – Publié le 17/11/2023
• DCM2023_112 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 – Publié le 14/11/2023
• DCM2023_113 Fixation des durées d’amortissement des biens – Plan comptable M57 – Publié le 17/11/2023
• DCM2023_114 Mise à jour de l’inventaire comptable – Sortie des biens – Publié le 14/11/2023
• DCM2023_115 Règles de mise en œuvre de la fongibilité des crédits pour l’exercice 2024 – Publié le 14/11/2023
• DCM2023_116 Don au profit de l’Office National des Combattants et victimes de guerre (ONCVG) – Publié le 14/11/2023
• DCM2023_117 Nocturnes des Hauts-d’Anjou – Attribution de subventions aux associations récompensées – Publié le 14/11/2023

Liste des délibérations examinées – Publié le 20/09/2023 / CR – Publié le 20/09/2023 / PV – Publié le 20/09/2023

Délibérations : 

• DCM2023_81 – Installation d’un nouveau conseiller municipal – Publié le 28/09/2023
• DCM2023_82 – Election du Maire délégué de Soeurdres – Publié le 28/09/2023
• DCM2023_83 – Indemnités de fonctions des élus – Publié le 28/09/2023
• DCM2023_84 – Agence postale de Contigné – Avenant de prolongation – Publié le 28/09/2023
• DCM2023_85 – Etude multithématique pour la restauration de l’hydromorphologie du Piron en milieu urbain – Approbation de fiches actions portées par la commune – Publié le 28/09/2023
• DCM2023_86 – Valorisation du plan d’eau de Marigné par l’aménagement d’un espace de loisirs – Demande de financement – Publié le 28/09/2023
• DCM2023_87 – Mise à disposition d’un terrain au profit du SIEML pour la construction d’un poste de transformation sur la commune déléguée de Contigné – Publié le 28/09/2023
• DCM2023_88 – Avis sur le dossier de l’entreprise CET Environnement– Commune déléguée de Châteauneuf-sur-Sarthe – Publié le 28/09/2023
• DCM2023_89 – Décision modificative n°1 sur le budget 2023 – Publié le 28/09/2023
• DCM2023_90 – Réalisation d’une mission de classement des archives de la mairie déléguée de Châteauneuf-sur-Sarthe – Publié le 28/09/2023
• DCM2023_91 – Création d’emplois temporaires – Archiviste et saisonniers espaces verts – Publié le 28/09/2023

Liste des délibérations examinées – Publié le 12/07/2023 / CR – Publié le 12/07/2023 / PV – Publié le 12/07/2023

Délibérations : 

• DCM2023_63 – Installation d’une nouvelle conseillère municipale – Publié le 19/07/2023
• DCM2023_64 – Célébration des mariages pendant les travaux de la mairie de Châteauneuf-sur-Sarthe – Publié le 19/07/2023
• DCM2023_65 – Avis sur le retrait de la commune de Saint-Sigismond de la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou (CCVHA) – Publié le 19/07/2023
• DCM2023_66 – Aménagement de l’espace de loisirs de Marigné – Signature du marché – Publié le 19/07/2023
• DCM2023_67 – Echange et régularisation du tracé du chemin rural de la Râlerie, commune déléguée de Brissarthe – Publié le 19/07/2023
• DCM2023_68 – Cession des six chemins ruraux situés sur les communes déléguées de Soeurdres et de Marigné – Publié le 19/07/2023
• DCM2023_69 – Adressage – Dénomination de voies et lieux dits – Publié le 19/07/2023
• DCM2023_70 – Convention pour l’adhésion au service conseil en énergie du Siéml – Renouvellement – Publié le 19/07/2023
• DCM2023_71 – Fixation des indemnités pour le gardiennage des églises – Publié le 19/07/2023
• DCM2023_72 – Convention avec la SAUR pour le contrôle et la mesure des débit-pression des poteaux incendie – Renouvellement – Publié le 19/07/2023
• DCM2023_73 – Modification du règlement de fonctionnement des services Enfance : accueils périscolaires et restaurants scolaires – Publié le 19/07/2023
• DCM2023_74 – Modification du règlement de fonctionnement de l’accueil de loisirs Aérofolizes – Publié le 19/07/2023
• DCM2023_75 – Attribution de subventions exceptionnelles aux OGEC des écoles privées Saint-François-Xavier de Champigné et Saint-Joseph de Châteauneuf-sur-Sarthe pour des classes découvertes – Publié le 19/07/2023
• DCM2023_76 – Souscription d’emprunt de 800 000 € – Publié le 19/07/2023
• DCM2023_77 – Modification du tableau des effectifs – Publié le 19/07/2023
• DCM2023_78 – Lancement d’une nouvelle consultation par le Centre de Gestion pour le contrat d’assurance groupe « Risques statutaires » – Publié le 19/07/2023
• DCM2023_79 – Avantage en nature pour les repas fournis par l’employeur – Publié le 19/07/2023
• DCM2023_80 – Harmonisation du régime du compte épargne temps – Publié le 19/07/2023

Liste des délibérations examinées – Publié le 10/06/2023 /  CR – Publié le 10/06/2023 / PV – Publié le 10/06/2023

Délibérations :

• DCM2023_62 Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants pour les élections professionnelles du 24 septembre 2023 – Publié le 19/06/2023
• DCM2023_62_A Proclamation des résultats – Publié le 29/06/2023

Liste des délibérations examinées – Publié le 01/06/2023 / CR – Publié le 01/06/2023 / PV – Publié le 01/06/2023

Délibérations :

• DCM2023_49 – SIEML – Effacement des réseaux aériens de la rue du Stade, commune déléguée de Champigné – Publié le 15/06/2023
• DCM2023_50 – Cession à la société Podeliha d’un délaissé de voirie situé rue des Noisetiers, commune déléguée de Cherré – Publié le 14/06/2023
• DCM2023_51 – Cession de deux parcelles situées rue du Câble, commune déléguée de Châteauneuf-sur-Sarthe – Publié le 07/06/2023
• DCM2023_52 – Convention pour la vente de peupliers du terrain du Comice Agricole de Châteauneuf-sur-Sarthe – Publié le 15/06/2023
• DCM2023_53 – ALSH de Châteauneuf-sur-Sarthe – Séjour du 10 au 14 juillet 2023 – Convention avec la ferme pédagogique d’Andard – Publié le 15/06/2023
• DCM2023_54 – ALSH de Châteauneuf-sur-Sarthe – Fixation des tarifs du séjour à la Ferme pédagogique d’Andard – Publié le 15/06/2023
• DCM2023_55 – Demande de subvention auprès du Département de Maine-et-Loire pour l’achat et l’installation de jeux en vue de la création d’une aire de jeux sur la commune déléguée de Champigné – Publié le 15/06/2023
• DCM2023_56 – Tarifs de la piscine municipale de Châteauneuf-sur-Sarthe – Publié le 02/06/2023
• DCM2023_57 – Terre de jeux 2024 – Convention avec le département de Maine-et-Loire pour le prêt d’une joëlette – Publié le 15/06/2023
• DCM2023_58 – MAM « A Petits Pas », commune déléguée de Contigné – Révision provisoire du loyer – Publié le 15/06/2023
• DCM2023_59 – Convention avec le Centre de gestion 49 pour la mise à disposition de l’ACFI (Agent chargé de la Fonction d’Inspection) – Publié le 15/06/2023
• DCM2023_60 – Convention de partenariat pour la participation des agents au Raid du Roi René – Publié le 15/06/2023
• DCM2023_61 – RGPD – Convention de mise à disposition d’un Délégué à la Protection des Données (DPO) mutualisé avec e-Collectivités – Publié le 15/06/2023

Liste des délibérations examinées – Publié le 05/04/2023 /  CR – Publié le 05/04/2023 / PV – Publié le 05/04/2023

Délibérations :

• DCM2023_21 Adressage – Dénomination de voies et lieux-dits – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_22 Acquisitions des parcelles B861 et B862 à Champigné – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_23 Budget principal – Approbation du compte de gestion – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_24 Budget principal – Approbation du compte administratif – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_25 Budget principal – Affectation du résultat – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_26 Budget Principal – Autorisation de programme / Crédit de paiement – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_27 Attribution de subventions – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_28 Fiscalité directe locale – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_29 Budget principal – Admission en non-valeur et créances éteintes – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_30 Budget principal – Provisions pour dépréciation des comptes de tiers – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_31 Budget Lotissement de Marigné – Remboursement de l’avance du budget annexe Lotissement Marigné au budget principal – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_32 Budget principal – Subvention du budget principal au budget annexe Lotissement de Marigné – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_33 Budget Lotissement de Cherré – Remboursement de l’avance du budget annexe Lotissement Cherré au budget principal – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_34 Budget principal – Subvention du budget principal au budget annexe Lotissement de Cherré – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_35 Budget Lotissement Multisite – Création du budget annexe – Publié le 07/04/2023
• DCM2023_36 Budget principal – Avance du budget principal au budget annexe Lotissement Multisite – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_37 Budget principal – Adoption du Budget Primitif – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_38 Budget Lotissement Multisites – Adoption du Budget Primitif – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_39 Budget Lotissement de Marigné – Approbation du compte de gestion – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_40 Budget Lotissement de Marigné – Approbation du compte administratif – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_41 Budget Lotissement de Marigné – Affectation du résultat – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_42 Budget Lotissement de Marigné – Adoption du Budget Primitif – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_43 Budget Lotissement de Cherré – Approbation du compte de gestion – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_44 Budget Lotissement de Cherré – Approbation du compte administratif – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_45 Budget Lotissement de Cherré – Affectation du résultat – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_46 Budget Lotissement de Cherré – Adoption du Budget Primitif – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_47 Jumelage du Freu – Mandat spécial à Madame la Maire – Publié le 18/04/2023
• DCM2023_48 Tableau des effectifs – Publié le 18/04/2023
• Compte administratif 2022 : Budget principal – Publié le 18/04/2023 / Lotissement de Marigné – Publié le 18/04/2023 / Lotissement de Cherré – Publié le 18/04/2023
• Budget primitif 2023 : Budget principal – Publié le 18/04/2023 / Lotissement Multisites – Publié le 18/04/2023 / Lotissement de Marigné – Publié le 18/04/2023 / Lotissement de Cherré – Publié le 18/04/2023

Liste des délibérations examinées – Publié le 08/03/2023 / CR – Publié le 08/03/2023 / PV – Publié le 08/03/2023

Délibérations :

• DCM2023_12 Convention de programmation opérationnelle avec ALTER- Elaboration d’un schéma directeur d’aménagement à l’échelle de la commune nouvelle – Publié le 11/03/2023
• DCM2023_13 Mandat d’étude multisites avec ALTER Cités – Projets d’aménagement de quartiers d’habitations – La Baumerie à Châteauneuf-sur-Sarthe / Le Douai à Soeurdres / Bellevue II à Marigné – Publié le 11/03/2023
• DCM2023_14 Mandat d’études avec ALTER Cités – Requalification de l’entrée de bourg ouest de Châteauneuf-sur-Sarthe – Publié le 11/03/2023
• DCM2023_15 Mandat d’études avec ALTER Cités – Requalification de la traversée de bourg de Champigné (RD 768) et déploiement de nouveaux secteurs d’habitat – Publié le 11/03/2023
• DCM2023_16 Engagement d’une procédure d’état d’abandon de deux parcelles situées sur la commune déléguée de Cherré, 36 bis rue Albert Prieur et 4 rue Chevreau – Publié le 11/03/2023
• DCM2023_17 Convention d’habilitation dans le cadre de la conservation de l’aide au logement avec la CAF de Maine-et-Loire – Publié le 11/03/2023
• DCM2023_18 Adhésion au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA) – Publié le 11/03/2023
• DCM2023_19 Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies avec le SIEML – Publié le 11/03/2023
• DCM2023_20 Création des emplois non permanents – Emplois saisonniers – Publié le 14/03/2023

Liste des délibérations examinées – Publié le 08/02/2023 / CR – Publié le 08/02/2023 / PV – Publié le 08/02/2023

Délibérations :

• DCM2023_01 Installation d’un nouveau conseiller municipal – Publié le 14/02/2023
• DCM2023_02 Transmission électronique des actes au contrôle de légalité – Changement du tiers de transmission – Avenant à la convention avec la Préfecture – Publié le 14/02/2023
• DCM2023_03 SIEML – Contribution financière pour une extension du réseau public d’électricité sur la rue du Clos située à Champigné – Publié le 14/02/2023
• DCM2023_04 SIEML – Eclairage public – Transformation de points permanents en temporaires – Attribution de fonds de concours – Publié le 14/02/2023
• DCM2023_05 Mise en vente du chemin rural de la Malle Demeure/Maldemeure situé entre Champigné et Sceaux-d’Anjou aux propriétaires riverains intéressés et fixation du prix de vente – Publié le 14/02/2023
• DCM2023_06 Avance de participation aux associations OGEC Saint-François et Saint-Joseph – Publié le 14/02/2023
• DCM2023_07 Avance de subvention à l’association Familles Rurales – Publié le 14/02/2023
• DCM2023_08 Débat d’orientations budgétaires – Publié le 14/02/2023
• DCM2023_09 CLECT – Evolution des modalités d’évaluation des charges transférées au titre de la compétence « Politique du logement et du cadre de vie / Enfance et jeunesse » pour la commune d’Erdre-en-Anjou (commune déléguée de la Pouëze) – Rapport – Publié le 14/02/2023
• DCM2023_10 CLECT – Evolution des modalités d’évaluation des charges transférées au titre de la compétence « Politique du logement et du cadre de vie / Culture » – Rapport – Publié le 14/02/2023
• DCM2023_11 Adhésion au contrat d’assurance groupe « Risques statutaires » – Publié le 14/02/2023

Liste des délibérations examinées – Publié le 21/11/2022  / CR – Publié le 21/11/2022 / PV – Publié le 21/11/2022

Délibérations :

• DCM2022_121 Schéma directeur d’aménagement de l’entrée bourg Ouest de Châteauneuf-sur-Sarthe – Publié le 22/11/2022
• DCM2022_122 Aménagement du quartier de La Cigale à Châteauneuf-sur-Sarthe – Cession foncière à Maine et Loire Habitat – Rectificatif – Publié le 22/11/2022
• DCM2022_123 Acquisition de bande de terrain longeant le chemin du Pin à Brissarthe – Rectificatif – Publié le 22/11/2022
• DCM2022_124 Eclairage public – Versement d’un fond de concours au SIEML pour intervention sur les horloges – Publié le 22/11/2022
• DCM2022_125 Eclairage public – Versement d’un fond de concours au SIEML pour réparations – Publié le 22/11/2022
• DCM2022_126 Maitrise de l’énergie – Demande de subvention au SIEML pour l’installation de dispositifs de régulation dans les bâtiments communaux – Publié le 22/11/2022
• DCM2022_127 Remboursement du transport scolaire pour les élèves des écoles des communes des Hauts d’Anjou – Publié le 22/11/2022
• DCM2022_128 Accord de principe pour le projet de classe de découverte de la culture circassienne pour l’école Henri Lebasque de Champigné – Publié le 22/11/2022
• DCM2022_129 Convention de partenariat avec la Maison de l’Europe pour le projet Relais Europe – Publié le 22/11/2022
• DCM2022_130 Demande de subventions DETR & DSIL – Publié le 22/11/2022
• DCM2022_131 Attribution d’un fond de concours à la CCVHA pour les travaux d’aménagement des sentiers de randonnée touristique – Publié le 22/11/2022
• DCM2022_132 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif (RPQS-AC) – Publié le 22/11/2022
• DCM2022_133 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif (RPQS-ANC) – Publié le 22/11/2022
• DCM2022_134 Décision modificative n°3 sur le budget 2022 – Publié le 22/11/2022
• DCM2022_135 Ouverture des crédits anticipés d’investissement – Publié le 22/11/2022
• DCM2022_136 Modification du tableau des effectifs – Publié le 22/11/2022

CR – Publié le 16/11/2022 / PV – Publié le 16/11/2022 

Délibérations :

• DCM2022_112 Révision du Plan Local d’Urbanisme – Avis sur Projet d’Aménagement et de Développement Durable – Publié le 23/11/2022
• DCM2022_113 SIEML – Convention de mise à disposition d’un terrain pour l’installation d’un transformateur à Contigné – Publié le 23/11/2022
• DCM2022_114 Aménagement du Giratoire La Salle à Cherré – Signature d’une convention d’aménagement avec le Département – Publié le 23/11/2022
• DCM2022_115 Aménagement du Quai de Sarthe de Châteauneuf-sur-Sarthe – Signature d’une convention d’aménagement avec le Département – Publié le 23/11/2022
• DCM2022_116 Convention de participation financière de la commune déléguée Champteussé-sur-Baconne aux frais de fonctionnement de l’école « Le Magnolia » de Querré – Publié le 23/11/2022
• DCM2022_117 Signature d’un protocole transactionnel avec les consorts F. – A. – Publié le 23/11/2022
• DCM2022_118 Signature d’un protocole transactionnel avec les consorts B. – D. – Publié le 23/11/2022
• DCM2022_119 Suppression du budget Lotissement de Châteauneuf-sur-Sarthe – Publié le 23/11/2022
• DCM2022_120 Tableau des effectifs – Publié le 23/11/2022

CR – Publié le 19/10/2022 / PV – Publié le 19/10/2022

Délibérations :

• DCM2022_95 INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE – Publié le 25/10/2022
• DCM2022_96 COMPOSITION DES CONSEILS CONSULTATIFS – Publié le 25/10/2022
• DCM2022_97 APPROBATION DES COMPTES RENDUS ANNUELS A LA COLLECTIVITE (CRAC) POUR LES ZAC DE LA COUDRE ET DES GERBERAS – Publié le 25/10/2022
• DCM2022_98 SIEML – APPEL DE FONDS RELATIF AU CUMUL DES DEPANNAGES 2022 – Publié le 25/10/2022
• DCM2022_99 SIEML – TRAVAUX RUE DU STADE ET CHEMIN DE LA MAISON NEUVE A CHAMPIGNE – Publié le 25/10/2022
• DCM2022_100 DESAFFECTATION D’EMPRISES FONCIERES COMMUNALES CORRESPONDANT A L’ANCIENNE TRESORERIE DE CHATEAUNEUF-SUR-SARTHE – QUARTIER DE LA CIGALE – Publié le 25/10/2022
• DCM2022_101 ETABLISSEMENT D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS SUR LES TERRAINS COMMUNAUX SIS RUE MARIUS BRIANT A CHAMPIGNE AU BENEFICE D’UN TIERS – Publié le 25/10/2022
• DCM2022_102 FIXATION DU COUT MOYEN PAR ELEVE EN ECOLE PUBLIQUE – Publié le 25/10/2022
• DCM2022_103 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX OGEC – Publié le 25/10/2022
• DCM2022_104 CONVENTION D’OBJECTIF ET DE MOYENS POUR L’ACCUEIL PERISCOLAIRE ET ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DES ENFANTS DE 3 A 1 1 ANS A CHAMPIGNE – Publié le 25/10/2022
• DCM2022_105 AUGMENTATION DES FORFAITS CHAUFFAGE DES TARIFS DE LOCATION DE SALLE – Publié le 25/10/2022
• DCM2022_106 ACCEPTATION D’UN DON MANUEL A LA COMMUNE LES HAUTS-D’ANJOU – Publié le 25/10/2022
• DCM2022_107 DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N 2 – BUDGET PRINCIPAL – Publié le 25/10/2022
• DCM2022_108 REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL D’UNE DEPENSE PAYEE DIRECTEMENT PAR UN ELU SUR SES DENIERS – Publié le 25/10/2022
• DCM2022_109 MISE EN PLACE DES TITRES RESTAURANT – Publié le 25/10/2022
• DCM2022_110 MISE EN PLACE DU TEMPS PARTIEL POUR CONVENANCE PERSONNELLE – Publié le 25/10/2022
• DCM2022_111 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – Publié le 25/10/2022
• AR-DCM2022_95_A – TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL – Publié le 25/10/2022
• AR-DCM2022_97_A – ALTER CITES – ZAC DU DOMAINE DE LA COUDRE CHAMPIGNE – Publié le 25/10/2022
• AR-DCM2022_97_AA – ALTER CITES – QUARTIER D’HABITAT DES GERBERAS QUERRE – Publié le 25/10/2022
• AR-DCM2022_104_A – PROJET DE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS FAMILLES RURALES – Publié le 25/10/2022

CR – Publié le 21/09/2022 / PV – Publié le 21/09/2022 / Cahier des délibérations – Publié le 04/10/2022

CR – Publié le 06/07/2022 / Cahier des délibérations – Publié le 30/08/2022

CR – Publié le 15/06/2022 / PV – Publié le 15/06/2022

PV – Publié le 18/05/2022

CR – Publié le 13/04/2022 / PV – Publié le 13/04/2022

• Compte administratif 2021 : Budget principal – Publié le 13/04/2022 / Lotissement de Marigné – Publié le 13/04/2022 / Lotissement de Cherré – Publié le 13/04/2022 
• Budget Primitif 2022 : Budget Primitif – Publié le 13/04/2022  / Lotissement de Marigné – Publié le 13/04/2022 / Lotissement de Cherré – Publié le 13/04/2022

CR – Publié le 16/03/2022 / PV – Publié le 16/03/2022

CR – Publié le 22/02/2022 / PV – Publié le 22/02/2022

CR – Publié le 26/01/2022 / PV – Publié le 26/01/2022

OJ – Publié le 09/12/2021 / CR – Publié le 09/12/2021

OJ – Publié le 20/10/2021 / CR – Publié le 20/10/2021 / PV – Publié le 20/10/2021

OJ – Publié le 22/09/2021 / CR – Publié le 22/09/2021 / PV – Publié le 22/09/2021

OJ – Publié le 07/07/2021 / CR – Publié le 07/07/2021 / PV – Publié le 07/07/2021

OJ – Publié le 19/05/2021 / CR – Publié le 19/05/2021 / PV – Publié le 19/05/2021

OJ – Publié le 08/04/2021 / CR – Publié le 08/04/2021 / PV – Publié le 08/04/2021

• Compte administratif 2020 : Budget principal – Publié le 08/04/2021  / Lotissement de Cherré – Publié le 08/04/2021  / Lotissement de Marigné – Publié le 08/04/2021
• Budget Primitif 2022 : Budget Principal – Publié le 08/04/2021  /  Lotissement Cherré – Publié le 08/04/2021/ Lotissement de Marigné – Publié le 08/04/2021

OJ – Publié le 17/03/2021/ CR – Publié le 17/03/2021 / PV – Publié le 17/03/2021

OJ – Publié le 17/02/2021 / CR – Publié le 17/02/2021 / PV – Publié le 17/02/2021

OJ – Publié le 27/01/2021 / CR – Publié le 27/01/2021 / PV – Publié le 27/01/2021

OJ – Publié le 16/12/2020 / CR – Publié le 16/12/2020 / PV – Publié le 16/12/2020

OJ – Publié le 18/11/2020 / CR – Publié le 18/11/2020 / PV – Publié le 18/11/2020

OJ – Publié le 21/10/2020 / CR – Publié le 21/10/2020 / PV – Publié le 21/10/2020

OJ – Publié le 23/09/2020 / CR – Publié le 23/09/2020 / PV – Publié le 23/09/2020

OJ – Publié le 08/07/2020 / CR – Publié le 08/07/2020 / PV – Publié le 08/07/2020

OJ – Publié le 24/06/2020 / CR – Publié le 24/06/2020 / PV – Publié le 24/06/2020

OJ – Publié le 10/06/2020 / CR – Publié le 10/06/2020 / PV – Publié le 10/06/2020

OJ – Publié le 26/05/2020 / CR – Publié le 26/05/2020 / PV – Publié le 26/05/2020 / PV de l’élection du maire et des adjoints – Publié le 26/05/2020 et son annexe – Publié le 26/05/2020

OJ – Publié le 04/03/2020 / CR – Publié le 04/03/2020 / PV – Publié le 04/03/2020

• Budget annexe « Lotissement de Marigné » primitif – Publié le 04/03/2020
• Compte administratif du budget annexe « lotissement de Cherré » de l’année 2019 – Publié le 04/03/2020
• Compte administratif du budget annexe « lotissement de Marigné » de l’année 2019 – Publié le 04/03/2020

OJ – Publié le 07/02/2020 / CR – Publié le 07/02/2020 / PV – Publié le 07/02/2020

• Budget général primitif – Publié le 07/02/2020
• Budget annexe « Lotissement de Cherré » primitif – Publié le 07/02/2020
• Budget annexe « Lotissement de Marigné » primitif – Publié le 07/02/2020

OJ – Publié le 22/01/2020 / CR – Publié le 22/01/2020 / PV – Publié le 22/01/2020

OJ – Publié le 12/12/2019 / CR – Publié le 12/12/2019 / PV – Publié le 12/12/2019

OJ – Publié le 14/11/2019 / CR – Publié le 14/11/2019 / PV – Publié le 14/11/2019

OJ – Publié le 18/10/2019 / CR – Publié le 18/10/2019 / PV – Publié le 18/10/2019

CR – Publié le 26/09/2019 / PV – Publié le 26/09/2019

CR – Publié le 15/07/2019 / PV – Publié le 15/07/2019

PV – Publié le 10/07/2019

CR – Publié le 21/06/2019 / PV – Publié le 21/06/2019

CR – Publié le 17/05/2019 / PV – Publié le 17/05/2019

CR – Publié le 11/04/2019 / PV – Publié le 11/04/2019

Vous trouverez ci-joint l’ensemble des documents budgétaires concernant la séance du 10 avril : le  budget primitif 2019 – Publié le 11/04/2019, le budget primitif 2018 – Publié le 11/04/2019 et le compte administratif 2018 – Publié le 11/04/2019.

CR – Publié le 15/03/2019 / PV – Publié le 15/03/2019

CR – Publié le 01/02/2019 / PV – Publié le 01/02/2019

CR – Publié le 18/01/2019 / PV – Publié le 18/01/2019

CR – Publié le 08/01/2019 / PV – Publié le 08/01/2019

PV – Publié le 12/12/2018

PV – Publié le 30/11/2018

PV – Publié le 14/11/2018

PV – Publié le 26/10/2018

PV – Publié le 21/09/2018

PV – Publié le 06/07/2018

PV – Publié le 25/05/2018

PV – Publié le 10/04/2018

PV – Publié le 30/03/2018

• Vous trouverez ci-joint l’ensemble des documents budgétaires concernant la séance du 7 avril : le  budget primitif 2018 – Publié le 30/03/2018  et le compte administratif 2017 – Publié le 30/03/2018.

PV – Publié le 23/02/2018

PV – Publié le 02/02/2018

PV – Publié le 22/12/2017

CV – Publié le 1/12/2017 / PV – Publié le 1/12/2017

PV – Publié le 20/10/2017

CR – Publié le 15/09/2017 / PV – Publié le 15/09/2017

CR – Publié le 12/07/2017

CR – Publié le 16/06/2017

PV – Publié le 19/05/2017

PV – Publié le 8/04/2017

• Vous trouverez ci-joint l’ensemble des documents budgétaires concernant la séance du 7 avril
• budget primitif 2017 – 05/05/2017
• Compte administratif 2016 : BRISSARTHE – 05/05/2017/ CHAMPIGNE – 05/05/2017 / CHERRE – 05/05/2017  / CONTIGNE – 05/05/2017  / MARIGNE – 05/05/2017 / QUERRE – 05/05/2017 

CR – Publié le 17/03/2017

CR – Publié le 18/02/2017

PV – Publié le 19/01/2017