- Mardi 17 septembre 2024
- Mardi 15 octobre 2024
- Mardi 12 novembre 2024
- Mardi 17 décembre 2024
Que peut-on faire pour vous ?
Prochaine séance du Conseil municipal des Hauts-d ‘Anjou
Procès-verbal (PV) : il a pour objet d’établir et de conserver les faits (discussions et interventions) et les décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, et est approuvé par les conseillers municipaux présents à la séance.
Compte rendu (CR) : il retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour sans en détailler les débats. Il est plus succinct que le procès-verbal.
Ordre du jour (OJ) : il s’agit de liste de l’ensemble des points qui seront débattus en séance du conseil municipal. Ce document est envoyé cinq jours francs avant la date de ce dernier.
Année 2024
Séance du 2 juillet
Liste des délibérations examinées
Délibérations :
- DCM2024_68 Vente à l’amiable de parcelles communales sur la commune déléguée de Champigné, zone d’activité La Fontaine
- DCM2024_69 Vente à l’amiable d’une parcelle communale située sur la commune déléguée de Marigné, lieudit Le Bourg
- DCM2024_70 Dénomination des équipements sportifs
- DCM2024_71 Mise en place du règlement intérieur de la collectivité
- DCM2024_72 Modification du règlement d’attribution des titres restaurants
- DCM2024_73 Convention de partenariat pour la participation des agents au Raid du Roi René à Angers
- DCM2024_74 Modification du tableau des effectifs
- DCM2024_75 Remplacement de représentants dans les commissions thématiques
- DCM2024_76 Remplacement des représentants aux Comités consultatifs
- DCM2024_77 Remplacement des représentants dans les écoles et au collège public
- DCM2024_78 Proposition d’un nouveau représentant à la commission Culture de la CCVHA
- DCM2024_79 Avenant à la convention de maîtrise d’ouvrage temporaire pour les travaux de la Mairie et de France Services
- DCM2024_80 Rapport d’activités 2023 du PETR du Segréen, Pays de l’Anjou Bleu
Séance du 28 mai
Liste des délibérations examinées
Délibérations :
- DCM2024_57 Installation d’un nouveau conseiller municipal
- DCM2024_58 Autorisation de signature de la convention cadre Petites Villes de Demain avec l’Etat, la Région des Pays de la Loire, le Département et la CCVHA
- DCM2024_59 Lotissement Le Bon Port I à Cherré – Finalisation des travaux VRD (Voiries et Réseaux Divers)
- DCM2024_60 Vente du terrain situé 2 rue de la Cure à Contigné – Désaffection suivi du déclassement du domaine public de la parcelle
- DCM2024_61 Vente du terrain situé 2 rue de la Cure à Contigné – Fixation des conditions de vente
- DCM2024_62 SIEML – Eclairage public – Dépannages – Versement d’un fonds de concours
- DCM2024_63 SIEML – Eclairage public – Opérations de réparation – Versement d’un fonds de concours
- DCM2024_64 Mise en place d’abri-bacs et collecte de bacs dédiés à la collecte des bioressources en apport volontaire avec 3RD’Anjou
- DCM2024_65 Modification des tarifs des services périscolaires
- DCM2024_66 Marché de fourniture et de livraison des repas en liaison froide pour la restauration – Approbation de l’avenant n°1
- DCM2024_67 Dénomination de la salle de l’UNC des Hauts-d’Anjou André CHOISNET
Séance du 2 avril
Liste des délibérations examinées / CR
Délibérations :
- DCM2024_25 Approbation de principe de la convention cadre Petites Villes de Demain (PVD) avec l’Etat, la Région des Pays de la Loire, le Département de Maine-et-Loire et la CCVHA
- DCM2024_26 Approbation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
- DCM2024_27 Budget Principal – Approbation du compte de gestion
- DCM2024_28 Budget principal – Approbation du compte administratif 2023
- DCM2024_29 Budget principal – Affectation du résultat
- DCM2024_30 Budget Principal – Opérations programmées
- DCM2024_31 Fixation des taux de fiscalité directe locale
- DCM2024_32 Budget Principal – Attribution de subvention aux associations tableau
- DCM2024_33 Budget Principal – Attribution d’une subvention au CCAS et signature d’une convention d’objectifs et de moyens
- DCM2024_34 Budget principal – Attribution d’une subvention au budget annexe Lotissement de Marigné
- DCM2024_35 Budget principal – Attribution d’une subvention au budget annexe Lotissement de Cherré
- DCM2024_36 Budget Lotissement de Cherré – Remboursement de l’avance au budget principal
- DCM2024_37 Budget Lotissement de Marigné – Remboursement de l’avance au budget principal
- DCM2024_38 Budget Multisites – Versement d’une avance
- DCM2024_39 Budget Principal – Adoption du Budget Primitif
- DCM2024_40 Budget annexe Lotissement de Marigné – Approbation du compte de gestion
- DCM2024_41 Budget annexe Lotissement de Marigné – Approbation du Compte administratif 2023
- DCM2024_42 Budget annexe Lotissement de Marigné – Affectation des résultats
- DCM2024_43 Budget annexe Lotissement de Marigné – Adoption du Budget Primitif
- DCM2024_44 Budget annexe Lotissement de Cherré – Approbation du compte de gestion
- DCM2024_45 Budget annexe Lotissement de Cherré – Approbation du compte administratif 2023
- DCM2024_46 Budget annexe Lotissement de Cherré – Affectation du résultat
- DCM2024_47 Budget annexe Lotissement de Cherré – Adoption du Budget primitif
- DCM2024_48 Budget annexe Lotissement Multisites – Approbation du compte de gestion
- DCM2024_49 Budget annexe Lotissement Multisites – Approbation du compte administratif 2023
- DCM2024_50 Budget annexe Lotissement Multisites – Affectation du résultat
- DCM2024_51 Budget annexe Lotissement Multisites – Adoption du Budget primitif
- DCM2024_52 Astreintes d’exploitation – Modification du règlement intérieur des services techniques et création d’une astreinte pour la piscine municipale
- DCM2024_53 Avantage en nature – Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un logement
- DCM2024_54 Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat – Création et modalités d’attribution
- DCM2024_55 Protection sociale complémentaire – Mandat donné au Centre de gestion de Maine-et-Loire pour mener la consultation
- DCM2024_56 Modification du tableau des effectifs
- Compte administratif 2023 : Budget principal / Lotissement de Marigné / Lotissement de Cherré / Lotissement Multisites
- Budget primitif 2024 : Budget principal / Lotissement de Marigné / Lotissement de Cherré / Lotissement Multisites
Séance du 20 février
Liste des délibérations examinées / CR/PV
Délibérations :
- DCM2024_14 Prise de participation au capital de la SPL ALTER Public par acquisition d’actions au Département de Maine-et-Loire
- DCM2024_15 Révision du prix de cession des portions de chemins ruraux
- DCM2024_16 Débat d’orientations budgétaires
- DCM2024_17 Fixation du coût moyen par élève en école publique pour l’année 2024
- DCM2024_18 Avenant à la convention avec la SAUR pour le contrôle et la mesure des débits-pression des poteaux incendie
- DCM2024_19 Convention de participation financière de la commune déléguée de Champteussé-sur-Baconne aux frais de fonctionnement de l’école Le Magnolia à Querré
- DCM2024_20 Convention avec la Région académique de Pays de la Loire pour le soutien financier du projet pédagogique d’éducation musicale de l’école Les Roseaux de Marigné
- DCM2024_21 Avenant à la convention avec l’association Tiercé Canoé-Kayak pour modifier le lieu de stockage
- DCM2024_22 Convention avec la commune de Tiercé pour le prêt de tribunes pour l’AGC Basket
- DCM2024_23 Attribution de compensation pour l’exercice 2023
- DCM2024_24 Création de postes non-permanents
Séance du 30 janvier
Liste des délibérations examinées / CR/PV
Délibérations :
- DCM2024_01 Election du maire délégué de Contigné
- DCM2024_02 Mise à jour du tableau des indemnités des élus
- DCM2024_03 Versement d’un fonds de concours au SIEML pour une opération de réparation du réseau d’éclairage public – Remplacement d’une borne située rue du Clos à Champigné
- DCM2024_04 Bilan de la concertation publique sur les ZAEnR (Zone d’Accélération pour le développement de la production d’énergies renouvelables)
- DCM2024_05 Modification du bail pour la location du multiservices de Cherré et du logement attenant et approbation de la Charte tripartite avec 1000 cafés et la gérante
- DCM2024_06 Convention de partenariat relative au fichier de la demande locative sociale avec le Centre Régional d’études pour l’habitat de l’ouest (CREHA Ouest)
- DCM2024_07 Convention de financement avec la Région académique de Pays de la Loire pour le soutien financier du projet pédagogique de l’école Les Roseaux de Marigné
- DCM2024_08 Avance de participation aux OGEC Saint-François-Xavier et Saint-Joseph
- DCM2024_09 Avance de subvention à l’association Familles rurales
- DCM2024_10 Accord de principe pour une dépense exceptionnelle au projet de classe découverte de l’école Les Roseaux de Marigné
- DCM2024_11 Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2024 – Réactualisation
- DCM2024_12 Tableau des effectifs
Année 2023
Séance du 12 décembre
Liste des délibérations examinées / CR/PV
Délibérations :
- DCM2023_118 – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC)de la ZAC de La Coudre, commune déléguée de Champigné
- DCM2023_119 – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de la ZAC des Gerberas, commune déléguée de Querré
- DCM2023_120 – Versement d’un fonds de concours au SIEML pour des opérations de réparation du réseau d’éclairage public
- DCM2023_121 – Conclusion du bail du multiservices situé sur la commune déléguée de Cherré pour la location du commerce et du logement attenant
- DCM2023_122 – Règlement d’attribution des subventions municipales des Hauts-d’Anjou aux associations
- DCM2023_123 – Fixation des tarifs de la piscine municipale pour l’année 2024
- DCM2023_124 – Fixation d’un montant d’indemnité de conseiller délégué
- DCM2023_125 – Constatation d’extinction de créances
- DCM2023_126 – Reprise provision créances douteuses sur le budget principal
- DCM2023_127 – Budget principal – Décision Modificative n°3
- DCM2023_128 – Ouverture des crédits anticipés d’investissements 2024
- DCM2023_129 – Budget annexe Lotissement de Marigné – Décision modificative n°1
- DCM2023_130 – Nocturne 2023 – Convention de partenariat avec les sportifs – Prise en charge des frais de déplacement
- DCM2023_131 – Tableau des effectifs
- DCM2023_132 – Convention de mise à disposition de personnel avec le CCAS
Séance du 7 novembre
Liste des délibérations examinées / CR / PV
Délibérations :
- DCM2023_92 Détermination du nombre d’adjoints
- DCM2023_93 Election d’un nouvel adjoint au maire
- DCM2023_94 Modification des indemnités des élus
- DCM2023_95 Modification d’un représentant aux commissions de la CCVHA
- DCM2023_96 Mandat spécial aux membres du Bureau pour le Congrès des Maires 2023
- DCM2023_97 Cession du délaissé de voirie aux propriétaires riverains, chemin de la Maison Neuve, commune déléguée de Champigné
- DCM2023_98 Aménagement du quartier « Champigné Plein Cœur » – Acquisition des terrains
- DCM2023_99 Traversée de bourg de Champigné (RD 768) et déploiement de nouveaux secteurs d’habitat – Désignation de l’équipe de maîtrise d’oeuvre
- DCM2023_100 Avis de la commune sur le projet de Plan Local de l’Habitat intercommunal
- DCM2023_101 Conclusion d’un bail pour la location du multiservices de Cherré et du logement attenant
- DCM2023_102 Zones d’Accélération pour le développement de la production d’énergies renouvelables (ZAEnR) – Définition des zones et concertation
- DCM2023_103 Eclairage public – Dépannage – Versement d’un fonds de concours au SIEML
- DCM2023_104 Eclairage public – Rénovation – Pont de Châteauneuf-sur-Sarthe
- DCM2023_105
- DCM2023_105 Eclairage public – Le Bon Port Cherré
- DCM2023_106 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif de Châteauneuf-sur-Sarthe – Exercice 2022
- DCM2023_107 Autorisation de signature du marché de fourniture et de livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et Le Béguinage
- DCM2023_108 Elaboration et mise en œuvre d’une « Charte Familles » – Partenariat avec la MSA et la CAF
- DCM2023_109 Prise en charge du coût de transport scolaire des élèves fréquentant les ex-RPI des communes déléguées de Contigné-Soeurdres et de Cherré-Marigné
- DCM2023_110 Décision Modificative n°2
- DCM2023_111 Admissions en non-valeurs et créances éteintes
- DCM2023_112 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- DCM2023_113 Fixation des durées d’amortissement des biens – Plan comptable M57
- DCM2023_114 Mise à jour de l’inventaire comptable – Sortie des biens
- DCM2023_115 Règles de mise en œuvre de la fongibilité des crédits pour l’exercice 2024
- DCM2023_116 Don au profit de l’Office National des Combattants et victimes de guerre (ONCVG)
- DCM2023_117 Nocturnes des Hauts-d’Anjou – Attribution de subventions aux associations récompensées
Séance du 19 septembre
Liste des délibérations examinées / CR / PV
Délibérations :
- DCM2023_81 – Installation d’un nouveau conseiller municipal
- DCM2023_82 – Election du Maire délégué de Soeurdres
- DCM2023_83 – Indemnités de fonctions des élus
- DCM2023_84 – Agence postale de Contigné – Avenant de prolongation
- DCM2023_85 – Etude multithématique pour la restauration de l’hydromorphologie du Piron en milieu urbain – Approbation de fiches actions portées par la commune
- DCM2023_86 – Valorisation du plan d’eau de Marigné par l’aménagement d’un espace de loisirs – Demande de financement
- DCM2023_87 – Mise à disposition d’un terrain au profit du SIEML pour la construction d’un poste de transformation sur la commune déléguée de Contigné
- DCM2023_88 – Avis sur le dossier de l’entreprise CET Environnement– Commune déléguée de Châteauneuf-sur-Sarthe
- DCM2023_89 – Décision modificative n°1 sur le budget 2023
- DCM2023_90 – Réalisation d’une mission de classement des archives de la mairie déléguée de Châteauneuf-sur-Sarthe
- DCM2023_91 – Création d’emplois temporaires – Archiviste et saisonniers espaces verts
Séance du 11 juillet
Liste des délibérations examinées / CR / PV
Délibérations :
- DCM2023_63 – Installation d’une nouvelle conseillère municipale
- DCM2023_64 – Célébration des mariages pendant les travaux de la mairie de Châteauneuf-sur-Sarthe
- DCM2023_65 – Avis sur le retrait de la commune de Saint-Sigismond de la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou (CCVHA)
- DCM2023_66 – Aménagement de l’espace de loisirs de Marigné – Signature du marché
- DCM2023_67 – Echange et régularisation du tracé du chemin rural de la Râlerie, commune déléguée de Brissarthe
- DCM2023_68 – Cession des six chemins ruraux situés sur les communes déléguées de Soeurdres et de Marigné
- DCM2023_69 – Adressage – Dénomination de voies et lieux dits
- DCM2023_70 – Convention pour l’adhésion au service conseil en énergie du Siéml – Renouvellement
- DCM2023_71 – Fixation des indemnités pour le gardiennage des églises
- DCM2023_72 – Convention avec la SAUR pour le contrôle et la mesure des débit-pression des poteaux incendie – Renouvellement
- DCM2023_73 – Modification du règlement de fonctionnement des services Enfance : accueils périscolaires et restaurants scolaires
- DCM2023_74 – Modification du règlement de fonctionnement de l’accueil de loisirs Aérofolizes
- DCM2023_75 – Attribution de subventions exceptionnelles aux OGEC des écoles privées Saint-François-Xavier de Champigné et Saint-Joseph de Châteauneuf-sur-Sarthe pour des classes découvertes
- DCM2023_76 – Souscription d’emprunt de 800 000 €
- DCM2023_77 – Modification du tableau des effectifs
- DCM2023_78 – Lancement d’une nouvelle consultation par le Centre de Gestion pour le contrat d’assurance groupe « Risques statutaires »
- DCM2023_79 – Avantage en nature pour les repas fournis par l’employeur
- DCM2023_80 – Harmonisation du régime du compte épargne temps
Séance du 9 juin
Séance du 30 mai
Liste des délibérations examinées / CR / PV
Délibérations :
- DCM2023_49 – SIEML – Effacement des réseaux aériens de la rue du Stade, commune déléguée de Champigné
- DCM2023_50 – Cession à la société Podeliha d’un délaissé de voirie situé rue des Noisetiers, commune déléguée de Cherré
- DCM2023_51 – Cession de deux parcelles situées rue du Câble, commune déléguée de Châteauneuf-sur-Sarthe
- DCM2023_52 – Convention pour la vente de peupliers du terrain du Comice Agricole de Châteauneuf-sur-Sarthe
- DCM2023_53 – ALSH de Châteauneuf-sur-Sarthe – Séjour du 10 au 14 juillet 2023 – Convention avec la ferme pédagogique d’Andard
- DCM2023_54 – ALSH de Châteauneuf-sur-Sarthe – Fixation des tarifs du séjour à la Ferme pédagogique d’Andard
- DCM2023_55 – Demande de subvention auprès du Département de Maine-et-Loire pour l’achat et l’installation de jeux en vue de la création d’une aire de jeux sur la commune déléguée de Champigné
- DCM2023_56 – Tarifs de la piscine municipale de Châteauneuf-sur-Sarthe
- DCM2023_57 – Terre de jeux 2024 – Convention avec le département de Maine-et-Loire pour le prêt d’une joëlette
- DCM2023_58 – MAM « A Petits Pas », commune déléguée de Contigné – Révision provisoire du loyer
- DCM2023_59 – Convention avec le Centre de gestion 49 pour la mise à disposition de l’ACFI (Agent chargé de la Fonction d’Inspection)
- DCM2023_60 – Convention de partenariat pour la participation des agents au Raid du Roi René
- DCM2023_61 – RGPD – Convention de mise à disposition d’un Délégué à la Protection des Données (DPO) mutualisé avec e-Collectivités
Séance du 4 avril
Liste des délibérations examinées / CR / PV
Délibérations :
- DCM2023_21 Adressage – Dénomination de voies et lieux-dits
- DCM2023_22 Acquisitions des parcelles B861 et B862 à Champigné
- DCM2023_23 Budget principal – Approbation du compte de gestion
- DCM2023_24 Budget principal – Approbation du compte administratif
- DCM2023_25 Budget principal – Affectation du résultat
- DCM2023_26 Budget Principal – Autorisation de programme / Crédit de paiement
- DCM2023_27 Attribution de subventions
- DCM2023_28 Fiscalité directe locale
- DCM2023_29 Budget principal – Admission en non-valeur et créances éteintes
- DCM2023_30 Budget principal – Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
- DCM2023_31 Budget Lotissement de Marigné – Remboursement de l’avance du budget annexe Lotissement Marigné au budget principal
- DCM2023_32 Budget principal – Subvention du budget principal au budget annexe Lotissement de Marigné
- DCM2023_33 Budget Lotissement de Cherré – Remboursement de l’avance du budget annexe Lotissement Cherré au budget principal
- DCM2023_34 Budget principal – Subvention du budget principal au budget annexe Lotissement de Cherré
- DCM2023_35 Budget Lotissement Multisite – Création du budget annexe
- DCM2023_36 Budget principal – Avance du budget principal au budget annexe Lotissement Multisite
- DCM2023_37 Budget principal – Adoption du Budget Primitif
- DCM2023_38 Budget Lotissement Multisites – Adoption du Budget Primitif
- DCM2023_39 Budget Lotissement de Marigné – Approbation du compte de gestion
- DCM2023_40 Budget Lotissement de Marigné – Approbation du compte administratif
- DCM2023_41 Budget Lotissement de Marigné – Affectation du résultat
- DCM2023_42 Budget Lotissement de Marigné – Adoption du Budget Primitif
- DCM2023_43 Budget Lotissement de Cherré – Approbation du compte de gestion
- DCM2023_44 Budget Lotissement de Cherré – Approbation du compte administratif
- DCM2023_45 Budget Lotissement de Cherré – Affectation du résultat
- DCM2023_46 Budget Lotissement de Cherré – Adoption du Budget Primitif
- DCM2023_47 Jumelage du Freu – Mandat spécial à Madame la Maire
- DCM2023_48 Tableau des effectifs
- Compte administratif 2022 : Budget principal / Lotissement de Marigné / Lotissement de Cherré
- Budget primitif 2023 : Budget principal / Lotissement Multisites / Lotissement de Marigné / Lotissement de Cherré
Séance du 7 mars
Liste des délibérations examinées / CR / PV
Délibérations :
- DCM2023_12 Convention de programmation opérationnelle avec ALTER- Elaboration d’un schéma directeur d’aménagement à l’échelle de la commune nouvelle
- DCM2023_13 Mandat d’étude multisites avec ALTER Cités – Projets d’aménagement de quartiers d’habitations – La Baumerie à Châteauneuf-sur-Sarthe / Le Douai à Soeurdres / Bellevue II à Marigné
- DCM2023_14 Mandat d’études avec ALTER Cités – Requalification de l’entrée de bourg ouest de Châteauneuf-sur-Sarthe
- DCM2023_15 Mandat d’études avec ALTER Cités – Requalification de la traversée de bourg de Champigné (RD 768) et déploiement de nouveaux secteurs d’habitat
- DCM2023_16 Engagement d’une procédure d’état d’abandon de deux parcelles situées sur la commune déléguée de Cherré, 36 bis rue Albert Prieur et 4 rue Chevreau
- DCM2023_17 Convention d’habilitation dans le cadre de la conservation de l’aide au logement avec la CAF de Maine-et-Loire
- DCM2023_18 Adhésion au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA)
- DCM2023_19 Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies avec le SIEML
- DCM2023_20 Création des emplois non permanents – Emplois saisonniers
Séance du 7 février
Liste des délibérations examinées / CR / PV
Délibérations :
- DCM2023_01 Installation d’un nouveau conseiller municipal
- DCM2023_02 Transmission électronique des actes au contrôle de légalité – Changement du tiers de transmission – Avenant à la convention avec la Préfecture
- DCM2023_03 SIEML – Contribution financière pour une extension du réseau public d’électricité sur la rue du Clos située à Champigné
- DCM2023_04 SIEML – Eclairage public – Transformation de points permanents en temporaires – Attribution de fonds de concours
- DCM2023_05 Mise en vente du chemin rural de la Malle Demeure/Maldemeure situé entre Champigné et Sceaux-d’Anjou aux propriétaires riverains intéressés et fixation du prix de vente
- DCM2023_06 Avance de participation aux associations OGEC Saint-François et Saint-Joseph
- DCM2023_07 Avance de subvention à l’association Familles Rurales
- DCM2023_08 Débat d’orientations budgétaires
- DCM2023_09 CLECT – Evolution des modalités d’évaluation des charges transférées au titre de la compétence « Politique du logement et du cadre de vie / Enfance et jeunesse » pour la commune d’Erdre-en-Anjou (commune déléguée de la Pouëze) – Rapport
- DCM2023_10 CLECT – Evolution des modalités d’évaluation des charges transférées au titre de la compétence « Politique du logement et du cadre de vie / Culture » – Rapport
- DCM2023_11 Adhésion au contrat d’assurance groupe « Risques statutaires »
Année 2022
Séance du 20 décembre
Liste des délibérations examinées / CR / PV
Délibérations :
- DCM2022_121 Schéma directeur d’aménagement de l’entrée bourg Ouest de Châteauneuf-sur-Sarthe
- DCM2022_122 Aménagement du quartier de La Cigale à Châteauneuf-sur-Sarthe – Cession foncière à Maine et Loire Habitat – Rectificatif
- DCM2022_123 Acquisition de bande de terrain longeant le chemin du Pin à Brissarthe – Rectificatif
- DCM2022_124 Eclairage public – Versement d’un fond de concours au SIEML pour intervention sur les horloges
- DCM2022_125 Eclairage public – Versement d’un fond de concours au SIEML pour réparations
- DCM2022_126 Maitrise de l’énergie – Demande de subvention au SIEML pour l’installation de dispositifs de régulation dans les bâtiments communaux
- DCM2022_127 Remboursement du transport scolaire pour les élèves des écoles des communes des Hauts d’Anjou
- DCM2022_128 Accord de principe pour le projet de classe de découverte de la culture circassienne pour l’école Henri Lebasque de Champigné
- DCM2022_129 Convention de partenariat avec la Maison de l’Europe pour le projet Relais Europe
- DCM2022_130 Demande de subventions DETR & DSIL
- DCM2022_131 Attribution d’un fond de concours à la CCVHA pour les travaux d’aménagement des sentiers de randonnée touristique
- DCM2022_132 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif (RPQS-AC)
- DCM2022_133 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif (RPQS-ANC)
- DCM2022_134 Décision modificative n°3 sur le budget 2022
- DCM2022_135 Ouverture des crédits anticipés d’investissement
- DCM2022_136 Modification du tableau des effectifs
Séance du 15 novembre
Délibérations :
- DCM2022_112 Révision du Plan Local d’Urbanisme – Avis sur Projet d’Aménagement et de Développement Durable
- DCM2022_113 SIEML – Convention de mise à disposition d’un terrain pour l’installation d’un transformateur à Contigné
- DCM2022_114 Aménagement du Giratoire La Salle à Cherré – Signature d’une convention d’aménagement avec le Département
- DCM2022_115 Aménagement du Quai de Sarthe de Châteauneuf-sur-Sarthe – Signature d’une convention d’aménagement avec le Département
- DCM2022_116 Convention de participation financière de la commune déléguée Champteussé-sur-Baconne aux frais de fonctionnement de l’école « Le Magnolia » de Querré
- DCM2022_117 Signature d’un protocole transactionnel avec les consorts F. – A.
- DCM2022_118 Signature d’un protocole transactionnel avec les consorts B. – D.
- DCM2022_119 Suppression du budget Lotissement de Châteauneuf-sur-Sarthe
- DCM2022_120 Tableau des effectifs
Séance du 18 octobre
Délibérations :
- DCM2022_95 INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE
- DCM2022_96 COMPOSITION DES CONSEILS CONSULTATIFS
- DCM2022_97 APPROBATION DES COMPTES RENDUS ANNUELS A LA COLLECTIVITE (CRAC) POUR LES ZAC DE LA COUDRE ET DES GERBERAS
- DCM2022_98 SIEML – APPEL DE FONDS RELATIF AU CUMUL DES DEPANNAGES 2022
- DCM2022_99 SIEML – TRAVAUX RUE DU STADE ET CHEMIN DE LA MAISON NEUVE A CHAMPIGNE
- DCM2022_100 DESAFFECTATION D’EMPRISES FONCIERES COMMUNALES CORRESPONDANT A L’ANCIENNE TRESORERIE DE CHATEAUNEUF-SUR-SARTHE – QUARTIER DE LA CIGALE
- DCM2022_101 ETABLISSEMENT D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS SUR LES TERRAINS COMMUNAUX SIS RUE MARIUS BRIANT A CHAMPIGNE AU BENEFICE D’UN TIERS
- DCM2022_102 FIXATION DU COUT MOYEN PAR ELEVE EN ECOLE PUBLIQUE
- DCM2022_103 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX OGEC
- DCM2022_104 CONVENTION D’OBJECTIF ET DE MOYENS POUR L’ACCUEIL PERISCOLAIRE ET ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DES ENFANTS DE 3 A 1 1 ANS A CHAMPIGNE
- DCM2022_105 AUGMENTATION DES FORFAITS CHAUFFAGE DES TARIFS DE LOCATION DE SALLE
- DCM2022_106 ACCEPTATION D’UN DON MANUEL A LA COMMUNE LES HAUTS-D’ANJOU
- DCM2022_107 DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N 2 – BUDGET PRINCIPAL
- DCM2022_108 REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL D’UNE DEPENSE PAYEE DIRECTEMENT PAR UN ELU SUR SES DENIERS
- DCM2022_109 MISE EN PLACE DES TITRES RESTAURANT
- DCM2022_110 MISE EN PLACE DU TEMPS PARTIEL POUR CONVENANCE PERSONNELLE
- DCM2022_111 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- AR-DCM2022_95_A – TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
- AR-DCM2022_97_A – ALTER CITES – ZAC DU DOMAINE DE LA COUDRE CHAMPIGNE
- AR-DCM2022_97_AA – ALTER CITES – QUARTIER D’HABITAT DES GERBERAS QUERRE
- AR-DCM2022_104_A – PROJET DE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS FAMILLES RURALES
Séance du 20 septembre
Séance du 5 juillet
Séance du 17 mai
Séance du 12 avril
- Compte administratif 2021 : Budget principal / Lotissement de Marigné / Lotisement de Cherré
- Budget Primitif 2022 : Budget Primitif / Lotissement de Marigné / Lotissement de Cherré
Année 2021
Séance du 07 avril
- Compte administratif 2020 : Budget principal / Lotissement de Cherré / Lotissement de Marigné
- Budget Primitif 2022 : Budget Principal / Lotissement Cherré / Lotissement de Marigné
Année 2020
Séance du 25 mai
Séance du 3 mars
Séance du 6 février
Année 2019
Séance du 9 juillet
Séance du 10 avril
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des documents budgétaires concernant la séance du 10 avril : le budget primitif 2019, le budget primitif 2018 et le compte administratif 2018.
Année 2018
Séance du 11 décembre
Séance du 29 novembre
Séance du 13 novembre
Séance du 25 octobre
Séance du 20 septembre
Séance du 5 juillet
Séance du 24 mai
Séance du 9 avril
Séance du 29 mars
- Vous trouverez ci-joint l’ensemble des documents budgétaires concernant la séance du 7 avril : le budget primitif 2018 et le compte administratif 2017.
Séance du 22 février
Séance du 1er février
Année 2017
Séance du 21 décembre
Séance du 19 octobre
Séance du 12 juillet
Séance du 15 juin
Séance du 18 mai
Séance du 7 avril
- Vous trouverez ci-joint l’ensemble des documents budgétaires concernant la séance du 7 avril
- budget primitif 2017
- Compte administratif 2016 : BRISSARTHE / CHAMPIGNE / CHERRE / CONTIGNE / MARIGNE / QUERRE
Séance du 16 mars
Séance du 17 février
Séance du 18 janvier