Séances du Conseil municipal

Prochaines séances du Conseil municipal des Hauts-d ‘Anjou

Mardi 12 novembre 2024
Mardi 17 décembre 2024

Ordre du jour, procès-verbaux et comptes rendus de séance

Procès-verbal (PV) : il a pour objet d’établir et de conserver les faits (discussions et interventions) et les décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, et est approuvé par les conseillers municipaux présents à la séance.

Compte rendu (CR) : il retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour sans en détailler les débats. Il est plus succinct que le procès-verbal.

Ordre du jour (OJ) : il s’agit de liste de l’ensemble des points qui seront débattus en séance du conseil municipal. Ce document est envoyé cinq jours francs avant la date de ce dernier.

Année 2024

Séance du 12 novembre : Ordre du jour
Séance du 15 octobre : Liste des délibérations examinées / Délibérations
Séance du 17 septembre : Liste des délibérations examinées / Délibérations / Procès-Verbal
Séance du 2 juillet : Liste des délibérations examinées / Délibérations / Procès-Verbal
Séance du 28 mai : Liste des délibérations examinées / Délibérations / Procès-Verbal
Séance du 2 avril : Liste des délibérations examinées / Délibérations / Procès-Verbal
- Compte administratif 2023 : Budget principal / Lotissement de Marigné / Lotissement de Cherré / Lotissement Multisites
- Budget primitif 2024 : Budget principal / Lotissement de Marigné / Lotissement de Cherré / Lotissement Multisites
Séance du 20 février : Liste des délibérations examinées / Délibérations / Procès-Verbal
Séance du 30 janvier : Liste des délibérations examinées / Délibérations / Procès-Verbal

Année 2023

Séance du 12 décembre : Liste des délibérations examinées / Procès-Verbal/ Délibérations
Séance du 7 novembre : Liste des délibérations examinées / Procès-Verbal / Délibérations
Séance du 19 septembre : Liste des délibérations examinées / Procès-Verbal / Délibérations
Séance du 11 juillet : Liste des délibérations examinées / Procès-Verbal/ Délibérations
Séance du 9 juin : Liste des délibérations examinées / Procès-Verbal/ Délibérations
Séance du 30 mai : Liste des délibérations examinées / Procès-Verbal / Délibérations
Séance du 4 avril : Liste des délibérations examinées / Procès-Verbal / Délibérations
- Compte administratif 2022 : Budget principal / Lotissement de Marigné / Lotissement de Cherré
- Budget primitif 2023 : Budget principal / Lotissement Multisites / Lotissement de Marigné / Lotissement de Cherré
Séance du 7 mars : Liste des délibérations examinées / Procès-Verbal / Délibérations
Séance du 7 février : Liste des délibérations examinées / Procès-Verbal / Délibérations

Année 2022

Séance du 20 décembre : Liste des délibérations examinées/ PV/CR / Délibérations
Séance du 15 novembre : CR / PV / Délibérations
Séance du 18 octobre : CR/PV / Délibérations
Séance du 20 septembre : CR / PV / Cahier des délibérations
Séance du 5 juillet : CR / Cahier des délibérations
Séance du 14 juin : CR / PV
Séance du 17 mai : CR / PV
Séance du 12 avril : CR / PV
- Compte administratif 2021 : Budget principal / Lotissement de Marigné / Lotisement de Cherré
- Budget Primitif 2022 : Budget Primitif / Lotissement de Marigné / Lotissement de Cherré
Séance du 15 mars : CR / PV
Séance du 22 février : CR/ PV
Séance du 25 janvier : CR / PV

Année 2021

Séance du 8 décembre : OJ / CR
Séance du 19 octobre : OJ / CR / PV
Séance du 21 septembre : OJ / CR / PV
Séance du 6 juillet : OJ / CR / PV
Séance du 18 mai : OJ / CR / PV
Séance du 07 avril : OJ / CR / PV
- Compte administratif 2020 : Budget principal / Lotissement de Cherré / Lotissement de Marigné
- Budget Primitif 2022 : Budget Principal / Lotissement Cherré / Lotissement de Marigné
Séance du 16 mars : OJ / CR / PV
Séance du 16 février : OJ / CR / PV
Séance du 26 janvier : OJ / CR / PV

Année 2020

Séance du 15 décembre : OJ / CR / PV
Séance du 17 novembre : OJ / CR / PV
Séance du 20 octobre : OJ / CR / PV
Séance du 22 septembre : OJ / CR / PV
Séance du 07 juillet : OJ / CR / PV
Séance de 23 juin : OJ / CR / PV
Séance de 09 juin : OJ / CR / PV
Séance du 25 mai : OJ / CR / PV / PV de l’élection du maire et des adjoints et son annexe
Séance du 3 mars : OJ / CR / PV
Séance du 6 février : OJ / CR / PV
Séance du 21 janvier : OJ / CR / PV

Année 2019

Séance du 12 décembre : OJ / CR / PV
Séance du 14 novembre : OJ / CR / PV
Séance du 17 octobre : OJ / CR / PV
Séance du 25 septembre : CR / PV
Séance du 15 juillet : CR / PV
Séance du 9 juillet : PV
Séance du 20 juin : CR / PV
Séance du 16 mai : CR / PV
Séance du 10 avril : CR / PV
- Vous trouverez ci-joint l’ensemble des documents budgétaires concernant la séance du 10 avril : le budget primitif 2019, le budget primitif 2018 et le compte administratif 2018.
Séance du 14 mars : CR / PV
Séance du 31 janvier : CR / PV
Séance du 17 janvier : CR / PV
Séance du 7 janvier : CR / PV

Année 2018

Séance du 11 décembre : PV
Séance du 29 novembre : PV
Séance du 13 novembre : PV
Séance du 25 octobre : PV
Séance du 20 septembre : PV
Séance du 5 juillet : PV
Séance du 24 mai : PV
Séance du 9 avril : PV
Séance du 29 mars : PV
- Vous trouverez ci-joint l’ensemble des documents budgétaires concernant la séance du 7avril : le budget primitif 2018 et le compte administratif 2017.
Séance du 22 février : PV
Séance du 1^er février : PV

Année 2017

Séance du 21 décembre : PV
Séance du 30 novembre : CR / PV
Séance du 19 octobre : PV
Séance du 14 septembre : CR / PV
Séance du 12 juillet : CR
Séance du 15 juin : CR
Séance du 18 mai : PV
Séance du 7 avril : PV
- Vous trouverez ci-joint l’ensemble des documents budgétaires concernant la séance du 7 avril :
  - budget primitif 2017,
  - Compte administratif 2016 : BRISSARTHE / CHAMPIGNE / CHERRE / CONTIGNE / MARIGNE / QUERRE
Séance du 16 mars : CR
Séance du 17 février : CR
Séance du 18 janvier : PV