Délibérations du Conseil Municipal du 11 juillet 2023

DCM2023_63 – Installation d’une nouvelle conseillère municipale

DCM2023_64 – Célébration des mariages pendant les travaux de la mairie de Châteauneuf-sur-Sarthe

DCM2023_65 – Avis sur le retrait de la commune de Saint-Sigismond de la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou (CCVHA)

DCM2023_66 – Aménagement de l’espace de loisirs de Marigné – Signature du marché

DCM2023_67 – Echange et régularisation du tracé du chemin rural de la Râlerie, commune déléguée de Brissarthe

DCM2023_68 – Cession des six chemins ruraux situés sur les communes déléguées de Soeurdres et de Marigné

DCM2023_69 – Adressage – Dénomination de voies et lieux dits

DCM2023_70 – Convention pour l’adhésion au service conseil en énergie du Siéml – Renouvellement

DCM2023_71 – Fixation des indemnités pour le gardiennage des églises

DCM2023_72 – Convention avec la SAUR pour le contrôle et la mesure des débit-pression des poteaux incendie – Renouvellement

DCM2023_73 – Modification du règlement de fonctionnement des services Enfance : accueils périscolaires et restaurants scolaires

DCM2023_74 – Modification du règlement de fonctionnement de l’accueil de loisirs Aérofolizes

DCM2023_75 – Attribution de subventions exceptionnelles aux OGEC des écoles privées Saint-François-Xavier de Champigné et Saint-Joseph de Châteauneuf-sur-Sarthe pour des classes découvertes

DCM2023_76 – Souscription d’emprunt de 800 000 €

DCM2023_77 – Modification du tableau des effectifs

DCM2023_78 – Lancement d’une nouvelle consultation par le Centre de Gestion pour le contrat d’assurance groupe « Risques statutaires »

DCM2023_79 – Avantage en nature pour les repas fournis par l’employeur

DCM2023_80 – Harmonisation du régime du compte épargne temps