Plan local d’urbanisme de Châteauneuf-sur-Sarthe

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Châteauneuf-sur-Sarthe, dont la révision a été engagée le 09 septembre 2014, a été approuvée par le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou le 29 juin 2023. Il est opposable aux demandes d’autorisations d’urbanisme depuis sa transmission en Préfecture et sa publication sur le Géoportail de l’Urbanisme le 27 juillet 2023.

Ce dossier est composé des éléments suivants :

1. Pièces administratives :

2. Rapport de présentation :

3. Projet d’aménagement et de développement durable (PADD) :

4. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) :

5. Plans de zonage :

6. Règlement :

7. Annexes du PLU :

7a – Annexes sanitaires :

7b – Servitudes :

7c – Liste des emplacements réservés

7d – Risques et nuisances connus

7e – Inventaires complémentaires des zones humides

7f – Bruit 

7g – Points Géodésiques 

7h – Règlement du lotissement « Les Meslières 4 »

7i – Carte des Espaces Naturels Sensibles de Maine-et-Loire 

7j – Carte des randonnées

7k – Liste des plantes invasives des Pays de la Loire