Délibérations du Conseil Municipal du 2 juillet 2024

DCM2024_68 Vente à l’amiable de parcelles communales sur la commune déléguée de Champigné, zone d’activité La Fontaine

DCM2024_69 Vente à l’amiable d’une parcelle communale située sur la commune déléguée de Marigné, lieudit Le Bourg

DCM2024_70 Dénomination des équipements sportifs

DCM2024_71 Mise en place du règlement intérieur de la collectivité

DCM2024_72 Modification du règlement d’attribution des titres restaurants

DCM2024_73 Convention de partenariat pour la participation des agents au Raid du Roi René à Angers

DCM2024_74 Modification du tableau des effectifs

DCM2024_75 Remplacement de représentants dans les commissions thématiques

DCM2024_76 Remplacement des représentants aux Comités consultatifs

DCM2024_77 Remplacement des représentants dans les écoles et au collège public

DCM2024_78 Proposition d’un nouveau représentant à la commission Culture de la CCVHA

DCM2024_79 Avenant à la convention de maîtrise d’ouvrage temporaire pour les travaux de la Mairie et de France Services

DCM2024_80 Rapport d’activités 2023 du PETR du Segréen, Pays de l’Anjou Bleu