Non classé
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Actualités
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Délibérations du Conseil Municipal du 2 avril 2024
DCM2024_25 Approbation de principe de la convention cadre Petites Villes de Demain (PVD) avec l’Etat, la Région des Pays de la Loire, le Département de Maine-et-Loire et la CCVHA DCM2024_26 Approbation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) DCM2024_27 Budget Principal – Approbation du compte de gestion DCM2024_28 Budget principal – Approbation du compte administratif 2023 […]
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Délibérations du Conseil Municipal du 20 février 2024
DCM2024_14 Prise de participation au capital de la SPL ALTER Public par acquisition d’actions au Département de Maine-et-Loire DCM2024_15 Révision du prix de cession des portions de chemins ruraux DCM2024_16 Débat d’orientations budgétaires DCM2024_17 Fixation du coût moyen par élève en école publique pour l’année 2024 DCM2024_18 Avenant à la convention avec la SAUR pour […]
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Restauration des Mares Bocagères
La CCVHA vient d’achever les travaux de restauration de 32 mares bocagères dont 15 situées sur la commune des Hauts-d’Anjou (6 à Champigné, 3 à Querré, 3 à Cherré, 1 à Châteauneuf sur Sarthe, 1 à Marigné et 1 à Brissarthe). Des opérations de curage, reprofilage des berges, abattage, élagage et débroussaillage ont été menées […]
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Délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2023
DCM2023_118 – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC)de la ZAC de La Coudre, commune déléguée de Champigné DCM2023_119 – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de la ZAC des Gerberas, commune déléguée de Querré DCM2023_120 – Versement d’un fonds de concours au SIEML pour des opérations de réparation du […]
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Délibérations du Conseil Municipal du 4 novembre 2023
DCM2023_92 Détermination du nombre d’adjoints DCM2023_93 Election d’un nouvel adjoint au maire DCM2023_94 Modification des indemnités des élus DCM2023_95 Modification d’un représentant aux commissions de la CCVHA DCM2023_96 Mandat spécial aux membres du Bureau pour le Congrès des Maires 2023 DCM2023_97 Cession du délaissé de voirie aux propriétaires riverains, chemin de la Maison Neuve, commune […]
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Délibérations du Conseil Municipal du 19 septembre 2023
DCM2023_81 – Installation d’un nouveau conseiller municipal DCM2023_82 – Election du Maire délégué de Soeurdres DCM2023_83 – Indemnités de fonctions des élus DCM2023_84 – Agence postale de Contigné – Avenant de prolongation DCM2023_85 – Etude multithématique pour la restauration de l’hydromorphologie du Piron en milieu urbain – Approbation de fiches actions portées par la commune […]
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Délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2023
DCM2023_49 – SIEML – Effacement des réseaux aériens de la rue du Stade, commune déléguée de Champigné DCM2023_50 – Cession à la société Podeliha d’un délaissé de voirie situé rue des Noisetiers, commune déléguée de Cherré DCM2023_51 – Cession de deux parcelles situées rue du Câble, commune déléguée de Châteauneuf-sur-Sarthe DCM2023_52 – Convention pour la […]
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Délibérations du Conseil Municipal du 4 avril 2023
DCM2023_21 Adressage – Dénomination de voies et lieux-dits DCM2023_22 Acquisitions des parcelles B861 et B862 à Champigné DCM2023_23 Budget principal – Approbation du compte de gestion DCM2023_24 Budget principal – Approbation du compte administratif DCM2023_25 Budget principal – Affectation du résultat DCM2023_26 Budget Principal – Autorisation de programme / Crédit de paiement DCM2023_27 Attribution de […]
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Délibérations du Conseil Municipal du 7 mars 2023
DCM2023_12 Convention de programmation opérationnelle avec ALTER- Elaboration d’un schéma directeur d’aménagement à l’échelle de la commune nouvelle DCM2023_13 Mandat d’étude multisites avec ALTER Cités – Projets d’aménagement de quartiers d’habitations – La Baumerie à Châteauneuf-sur-Sarthe / Le Douai à Soeurdres / Bellevue II à Marigné DCM2023_14 Mandat d’études avec ALTER Cités – Requalification de l’entrée […]
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Délibérations du Conseil municipal du 7 février 2023
DCM2023_01 Installation d’un nouveau conseiller municipal DCM2023_02 Transmission électronique des actes au contrôle de légalité – Changement du tiers de transmission – Avenant à la convention avec la Préfecture DCM2023_03 SIEML – Contribution financière pour une extension du réseau public d’électricité sur la rue du Clos située à Champigné DCM2023_04 SIEML – Eclairage public – […]