Non classé
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Actualités
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Délibérations du Conseil Municipal du 17 septembre 2024
DCM2024_81 – Lotissement de la Baumerie à Châteauneuf-sur-Sarthe – Conclusion d’un traité de concession DCM2024_82 – Lotissement Bellevue II à Marigné – Conclusion d’un traité de concession DCM2024_83 – Entrée de bourg ouest de Châteauneuf-sur-Sarthe – Etude de faisabilité – Désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre DCM2024_84 – Champigné Plein Cœur – Acquisition de terrains […]
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Délibérations du Conseil Municipal du 2 juillet 2024
DCM2024_68 Vente à l’amiable de parcelles communales sur la commune déléguée de Champigné, zone d’activité La Fontaine DCM2024_69 Vente à l’amiable d’une parcelle communale située sur la commune déléguée de Marigné, lieudit Le Bourg DCM2024_70 Dénomination des équipements sportifs DCM2024_71 Mise en place du règlement intérieur de la collectivité DCM2024_72 Modification du règlement d’attribution des […]
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Délibérations du Conseil Municipal du 28 mai 2024
DCM2024_57 Installation d’un nouveau conseiller municipal DCM2024_58 Autorisation de signature de la convention cadre Petites Villes de Demain avec l’Etat, la Région des Pays de la Loire, le Département et la CCVHA DCM2024_59 Lotissement Le Bon Port I à Cherré – Finalisation des travaux VRD (Voiries et Réseaux Divers) DCM2024_60 Vente du terrain situé 2 […]
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Délibérations du Conseil Municipal du 2 avril 2024
DCM2024_25 Approbation de principe de la convention cadre Petites Villes de Demain (PVD) avec l’Etat, la Région des Pays de la Loire, le Département de Maine-et-Loire et la CCVHA DCM2024_26 Approbation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) DCM2024_27 Budget Principal – Approbation du compte de gestion DCM2024_28 Budget principal – Approbation du compte administratif 2023 […]
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Délibérations du Conseil Municipal du 20 février 2024
DCM2024_14 Prise de participation au capital de la SPL ALTER Public par acquisition d’actions au Département de Maine-et-Loire DCM2024_15 Révision du prix de cession des portions de chemins ruraux DCM2024_16 Débat d’orientations budgétaires DCM2024_17 Fixation du coût moyen par élève en école publique pour l’année 2024 DCM2024_18 Avenant à la convention avec la SAUR pour […]
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Restauration des Mares Bocagères
La CCVHA vient d’achever les travaux de restauration de 32 mares bocagères dont 15 situées sur la commune des Hauts-d’Anjou (6 à Champigné, 3 à Querré, 3 à Cherré, 1 à Châteauneuf sur Sarthe, 1 à Marigné et 1 à Brissarthe). Des opérations de curage, reprofilage des berges, abattage, élagage et débroussaillage ont été menées […]
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Délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2023
DCM2023_118 – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC)de la ZAC de La Coudre, commune déléguée de Champigné DCM2023_119 – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de la ZAC des Gerberas, commune déléguée de Querré DCM2023_120 – Versement d’un fonds de concours au SIEML pour des opérations de réparation du […]
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Délibérations du Conseil Municipal du 4 novembre 2023
DCM2023_92 Détermination du nombre d’adjoints DCM2023_93 Election d’un nouvel adjoint au maire DCM2023_94 Modification des indemnités des élus DCM2023_95 Modification d’un représentant aux commissions de la CCVHA DCM2023_96 Mandat spécial aux membres du Bureau pour le Congrès des Maires 2023 DCM2023_97 Cession du délaissé de voirie aux propriétaires riverains, chemin de la Maison Neuve, commune […]
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Délibérations du Conseil Municipal du 19 septembre 2023
DCM2023_81 – Installation d’un nouveau conseiller municipal DCM2023_82 – Election du Maire délégué de Soeurdres DCM2023_83 – Indemnités de fonctions des élus DCM2023_84 – Agence postale de Contigné – Avenant de prolongation DCM2023_85 – Etude multithématique pour la restauration de l’hydromorphologie du Piron en milieu urbain – Approbation de fiches actions portées par la commune […]
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Délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2023
DCM2023_49 – SIEML – Effacement des réseaux aériens de la rue du Stade, commune déléguée de Champigné DCM2023_50 – Cession à la société Podeliha d’un délaissé de voirie situé rue des Noisetiers, commune déléguée de Cherré DCM2023_51 – Cession de deux parcelles situées rue du Câble, commune déléguée de Châteauneuf-sur-Sarthe DCM2023_52 – Convention pour la […]
