Délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2023

DCM2023_49 – SIEML – Effacement des réseaux aériens de la rue du Stade, commune déléguée de Champigné

DCM2023_50 – Cession à la société Podeliha d’un délaissé de voirie situé rue des Noisetiers, commune déléguée de Cherré

DCM2023_51 – Cession de deux parcelles situées rue du Câble, commune déléguée de Châteauneuf-sur-Sarthe

DCM2023_52 – Convention pour la vente de peupliers du terrain du Comice Agricole de Châteauneuf-sur-Sarthe

DCM2023_53 – ALSH de Châteauneuf-sur-Sarthe – Séjour du 10 au 14 juillet 2023 – Convention avec la ferme pédagogique d’Andard

DCM2023_54 – ALSH de Châteauneuf-sur-Sarthe – Fixation des tarifs du séjour à la Ferme pédagogique d’Andard

DCM2023_55 – Demande de subvention auprès du Département de Maine-et-Loire pour l’achat et l’installation de jeux en vue de la création d’une aire de jeux sur la commune déléguée de Champigné

DCM2023_56 – Tarifs de la piscine municipale de Châteauneuf-sur-Sarthe

DCM2023_57 – Terre de jeux 2024 – Convention avec le département de Maine-et-Loire pour le prêt d’une joëlette

DCM2023_58 – MAM « A Petits Pas », commune déléguée de Contigné – Révision provisoire du loyer

DCM2023_59 – Convention avec le Centre de gestion 49 pour la mise à disposition de l’ACFI (Agent chargé de la Fonction d’Inspection)

DCM2023_60 – Convention de partenariat pour la participation des agents au Raid du Roi René

DCM2023_61 – RGPD – Convention de mise à disposition d’un Délégué à la Protection des Données (DPO) mutualisé avec e-Collectivités