Délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2023

DCM2023_118 – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC)de la ZAC de La Coudre, commune déléguée de Champigné

DCM2023_119 – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de la ZAC des Gerberas, commune déléguée de Querré

DCM2023_120 – Versement d’un fonds de concours au SIEML pour des opérations de réparation du réseau d’éclairage public

DCM2023_121 – Conclusion du bail du multiservices situé sur la commune déléguée de Cherré pour la location du commerce et du logement attenant

DCM2023_122 – Règlement d’attribution des subventions municipales des Hauts-d’Anjou aux associations

DCM2023_123 – Fixation des tarifs de la piscine municipale pour l’année 2024

DCM2023_124 – Fixation d’un montant d’indemnité de conseiller délégué

DCM2023_125 – Constatation d’extinction de créances

DCM2023_126 – Reprise provision créances douteuses sur le budget principal

DCM2023_127 – Budget principal – Décision Modificative n°3

DCM2023_128 – Ouverture des crédits anticipés d’investissements 2024

DCM2023_129 – Budget annexe Lotissement de Marigné – Décision modificative n°1

DCM2023_130 – Nocturne 2023 – Convention de partenariat avec les sportifs – Prise en charge des frais de déplacement

DCM2023_131 – Tableau des effectifs

DCM2023_132 – Convention de mise à disposition de personnel avec le CCAS