Délibérations du Conseil Municipal du 20 décembre 2022
DCM2022_121 Schéma directeur d’aménagement de l’entrée bourg Ouest de Châteauneuf-sur-Sarthe
DCM2022_122 Aménagement du quartier de La Cigale à Châteauneuf-sur-Sarthe – Cession foncière à Maine et Loire Habitat – Rectificatif
DCM2022_123 Acquisition de bande de terrain longeant le chemin du Pin à Brissarthe – Rectificatif
DCM2022_124 Eclairage public – Versement d’un fond de concours au SIEML pour intervention sur les horloges
DCM2022_125 Eclairage public – Versement d’un fond de concours au SIEML pour réparations
DCM2022_126 Maitrise de l’énergie – Demande de subvention au SIEML pour l’installation de dispositifs de régulation dans les bâtiments communaux
DCM2022_127 Remboursement du transport scolaire pour les élèves des écoles des communes des Hauts d’Anjou
DCM2022_128 Accord de principe pour le projet de classe de découverte de la culture circassienne pour l’école Henri Lebasque de Champigné
DCM2022_129 Convention de partenariat avec la Maison de l’Europe pour le projet Relais Europe
DCM2022_130 Demande de subventions DETR & DSIL
DCM2022_131 Attribution d’un fond de concours à la CCVHA pour les travaux d’aménagement des sentiers de randonnée touristique
DCM2022_132 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif (RPQS-AC)
DCM2022_133 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif (RPQS-ANC)
DCM2022_134 Décision modificative n°3 sur le budget 2022
DCM2022_135 Ouverture des crédits anticipés d’investissement
DCM2022_136 Modification du tableau des effectifs
