Délibérations du Conseil Municipal du 20 février 2024

DCM2024_14 Prise de participation au capital de la SPL ALTER Public par acquisition d’actions au Département de Maine-et-Loire

DCM2024_15 Révision du prix de cession des portions de chemins ruraux

DCM2024_16 Débat d’orientations budgétaires

DCM2024_17 Fixation du coût moyen par élève en école publique pour l’année 2024

DCM2024_18 Avenant à la convention avec la SAUR pour le contrôle et la mesure des débits-pression des poteaux incendie

DCM2024_19 Convention de participation financière de la commune déléguée de Champteussé-sur-Baconne aux frais de fonctionnement de l’école Le Magnolia à Querré

DCM2024_20 Convention avec la Région académique de Pays de la Loire pour le soutien financier du projet pédagogique d’éducation musicale de l’école Les Roseaux de Marigné

DCM2024_21 Avenant à la convention avec l’association Tiercé Canoé-Kayak pour modifier le lieu de stockage

DCM2024_22 Convention avec la commune de Tiercé pour le prêt de tribunes pour l’AGC Basket

DCM2024_23 Attribution de compensation pour l’exercice 2023

DCM2024_24 Création de postes non-permanents