Délibérations du Conseil Municipal du 4 novembre 2023

DCM2023_92 Détermination du nombre d’adjoints

DCM2023_93 Election d’un nouvel adjoint au maire

DCM2023_94 Modification des indemnités des élus

DCM2023_95 Modification d’un représentant aux commissions de la CCVHA

DCM2023_96 Mandat spécial aux membres du Bureau pour le Congrès des Maires 2023

DCM2023_97 Cession du délaissé de voirie aux propriétaires riverains, chemin de la Maison Neuve, commune déléguée de Champigné

DCM2023_98 Aménagement du quartier « Champigné Plein Cœur » – Acquisition des terrains

DCM2023_99 Traversée de bourg de Champigné (RD 768) et déploiement de nouveaux secteurs d’habitat – Désignation de l’équipe de maîtrise d’oeuvre

DCM2023_100 Avis de la commune sur le projet de Plan Local de l’Habitat intercommunal

DCM2023_101 Conclusion d’un bail pour la location du multiservices de Cherré et du logement attenant

DCM2023_102 Zones d’Accélération pour le développement de la production d’énergies renouvelables (ZAEnR) – Définition des zones et concertation

DCM2023_103 Eclairage public – Dépannage – Versement d’un fonds de concours au SIEML

DCM2023_104 Eclairage public – Rénovation – Pont de Châteauneuf-sur-Sarthe

DCM2023_105 Eclairage public – Le Bon Port Cherré

DCM2023_106 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif de Châteauneuf-sur-Sarthe – Exercice 2022

DCM2023_107 Autorisation de signature du marché de fourniture et de livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et Le Béguinage

DCM2023_108 Elaboration et mise en œuvre d’une « Charte Familles » – Partenariat avec la MSA et la CAF

DCM2023_109 Prise en charge du coût de transport scolaire des élèves fréquentant les ex-RPI des communes déléguées de Contigné-Soeurdres et de Cherré-Marigné

DCM2023_110 Décision Modificative n°2

DCM2023_111 Admissions en non-valeurs et créances éteintes

DCM2023_112 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

DCM2023_113 Fixation des durées d’amortissement des biens – Plan comptable M57

DCM2023_114 Mise à jour de l’inventaire comptable – Sortie des biens

DCM2023_115 Règles de mise en œuvre de la fongibilité des crédits pour l’exercice 2024

DCM2023_116 Don au profit de l’Office National des Combattants et victimes de guerre (ONCVG)

DCM2023_117 Nocturnes des Hauts-d’Anjou – Attribution de subventions aux associations récompensées