Délibérations du Conseil municipal du 7 février 2023
DCM2023_01 Installation d’un nouveau conseiller municipal
DCM2023_02 Transmission électronique des actes au contrôle de légalité – Changement du tiers de transmission – Avenant à la convention avec la Préfecture
DCM2023_03 SIEML – Contribution financière pour une extension du réseau public d’électricité sur la rue du Clos située à Champigné
DCM2023_04 SIEML – Eclairage public – Transformation de points permanents en temporaires – Attribution de fonds de concours
DCM2023_05 Mise en vente du chemin rural de la Malle Demeure/Maldemeure situé entre Champigné et Sceaux-d’Anjou aux propriétaires riverains intéressés et fixation du prix de vente
DCM2023_06 Avance de participation aux associations OGEC Saint-François et Saint-Joseph
DCM2023_07 Avance de subvention à l’association Familles Rurales
DCM2023_08 Débat d’orientations budgétaires
DCM2023_09 CLECT – Evolution des modalités d’évaluation des charges transférées au titre de la compétence « Politique du logement et du cadre de vie / Enfance et jeunesse » pour la commune d’Erdre-en-Anjou (commune déléguée de la Pouëze) – Rapport
DCM2023_10 CLECT – Evolution des modalités d’évaluation des charges transférées au titre de la compétence « Politique du logement et du cadre de vie / Culture » – Rapport
DCM2023_11 Adhésion au contrat d’assurance groupe « Risques statutaires »
