Délibérations du Conseil Municipal du 15 octobre 2024

DCM2024_97 – CRAC – Compte rendu annuel à la collectivité – ZAC de la Coudre à Champigné – Signature d’un avenant n°2 au traité de concession

DCM2024_98 – CRAC – Compte rendu annuel à la collectivité – ZAC des Gerberas à Querré

DCM2024_99 – Adressage – Dénomination de voies – Impasse de la Jonquière, Impasse de l’Entrepôt et Impasse des musiciens

DCM2024_100 – Eclairage public – Dépannages – SIEML – Versement d’un fonds de concours

DCM2024_101 – Projet éducatif de l’Accueil de loisirs Aérofolizes

DCM2024_102 – Offre de concours de l’AGC – Signature d’une convention

DCM2024_103 – Nocturne des Hauts d’Anjou – Attribution de subventions aux associations récompensées

DCM2024_104 – Protection sociale complémentaire – Adhésion aux contrats collectifs de prévoyance proposés par le CDG

DCM2024_105 – Contrat d’assurance « risque statutaire »

DCM2024_106 – Tableau des effectifs

DCM2024_107 – Marché d’assurances – Convention constitutive de groupement de commande avec le CCAS